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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 860-875 - Certines (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Certines (Ain, France)

    • 2 O 860 - Administration générale. (1809-1866)
      Présentation du contenu :

      Gestion du maire, plaintes (1809-1811).

      Regroupement de l'administration des communes de La Tranclière et de Certines (1813).

      Note et mémoire pour défendre les droits des habitants du hameau des Rippes (1862-1866).


    • 2 O 861 - Population de 1786 à 1825, mouvement. (-sd)
    • 2 O 862 - Impôts, cadastre. (an VIII-1866)
      Présentation du contenu :

      Contribution foncière, réclamation du paiement des opérations (an VIII).

      Délimitation des sections de Certines et des Rippes (1860-1866).


    • 2 O 863 - Affaires militaires. (an XIII-1870)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, acquisition de l'armement et de l'équipement (1870).

      Conscrits réformés, consignes pour l'établissement des relevés des contributions (an XIII).


    • 2 O 864 - Police, nouveau règlement du cimetière. (1913-1914)
    • 2 O 865 - Personnel municipal. (an IX-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, réclamation de deux années de gages (an IX).

      Receveur municipal, indemnité (1924).


    • 2 O 866 - Comptabilité. (1806-1830)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1806-1810).

      Remises du receveur municipal, paiement (1830).


    • 2 O 867 - Bâtiments civils. (1820-1939)
      Présentation du contenu :

      Construction de la mairie, acquisition et réparation du presbytère (1820-1824).

      Poids public des Rippes, construction (1894-1907).

      Foyer communal, construction : à signaler 2 plans (1935-1939).

      Lavoir, construction (1873-1875).

      Beffroi des Rippes, installation d'une horloge publique (1913-1914).

      Local pour le gérant de la poste, construction (1930-1933).

      Place publique, construction (1837-1854).

      Remise de la pompe à incendie des Rippes, construction et demande de transformation en chapelle : à signaler 2 plans et 1 croquis (1867-1870).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, presbytère, poids-et-mesures, lavoir, foyer rural, horloge publique, place publique, édifice cultuel

    • 2 O 868 - Bâtiments religieux. (1822-1936)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations et construction du clocher (1829-1831) ; agrandissement (1844-1847).

      Réparations de l'église, du clocher et du presbytère, travaux simultanés avec la construction de la maison d'école et d'un bûcher au presbytère (1836-1845).

      Presbytère, location (1822-1823) ; agrandissement de la cour (1822-1823) ; réparations, travaux simultanés aux réparations à la mairie (1823) ; réparations au bûcher (1902).

      Cimetière, agrandissement (1827-1828) ; construction d'un mur de clôture (1932-1933) ; réparations des murs de clôture (1934-1936).

      Projet de construction d'un cimetière et d'une chapelle aux Rippes (1885-1890).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 869-870 - Bâtiments d'enseignement (1856-1932)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 869 - Ecole communale et mairie, Logement de l'instituteur. (1856-1921)
        Présentation du contenu :

        Ecole communale et mairie, agrandissement (1856-1871).

        Salle de classe et logement de l'instituteur, agrandissement (1881).

        Ecole de garçons et mairie, construction (1882-1891) ; pose d'un parquet en chêne (1919-1920).

        Ecole de garçons, construction d'un mur de clôture (1921).

        Mots matières : hôtel de ville

      • 2 O 870 - Ecoles. (1863-1932)
        Présentation du contenu :

        Ecole de filles, projet d'installation dans la maison commune (1882-1883) ; construction d'un préau couvert (1931-1932).

        Ecoles et mairie, réparations (1903-1904).

        Maison d'école aux Rippes, construction (1863-1867) ; réparation à la toiture (1921-1924) ; réparations (1927-1930).

        Restauration de l'école des Rippes et réparations d'une chambre à four à l'école de Certines (1876-1877).

        Construction de murs de clôture à l'école des Rippes et au cimetière de Certines (1912-1915).


    • 2 O 871 - Biens communaux. (1816-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain communal, demande de passage (1912).

      Dégradations de chemins causées par le transport de bois de la forêt de Genoud appartenant à Monsieur de Montmort, instance (1816-1833).

      Bois communaux, demande de droit de pâture (1826-1829) ; délivrance de baliveaux et d'arbres en dépérissement à prendre dans le quart de réserve (1838-1840) ; demande d'un droit de passage (1860).

      Bois des Mortes, instance entre la section des Rippes et la compagnie de chemin de fer Paris-Lyon à la Méditerranée à la suite d'un incendie (1866).

      Bois communaux des Rippes, assainissement (1837-1846).

      Quart de réserve de la section des Rippes, autorisation d'une coupe extraordinaire (1863).

      Achat de parcelles de terrains boisés pour le hameau des Rippes (1887-1893).

      Droit de chasse et de pêche, baux (1892-1909 ; 1915-1929).

      Cimetière, concessions (1907-1933).


    • 2 O 872 - Travaux publics. (1821-1927)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1926-1927).

      Reconstruction de deux ponts sur le bief de la Croisette et de Roselet et construction d'un aqueduc (1821-1823).

      Construction d'un pont sur la rivière des Léchères et déviation du bief (1854-1855).

      Construction d'un ponceau sur le bras gauche de la Léchère, de cinq aqueducs et deux murs de soutènement (1888-1889).


    • 2 O 873 - Cultes. (an XII-1827)
      Présentation du contenu :

      Comptes de la fabrique (an XII-an XIII).

      Acquisition d'une chasuble et d'une aube, secours à la fabrique (1827).

      Regroupement des fabriques de La Tranclière et Certines et instance contre les débiteurs de la fabrique de La Tranclière (1816).

      Dépenses du culte, demande de la fabrique de Certines à celle de La Tranclière du versement des arrérages d'une rente (1820-1824).


    • 2 O 874 - Assistance. (1864-1917)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, réception de 250 francs (1917).

      Incendie du 16 octobre, paiement des aliments fournis aux sapeurs-pompiers (1864).


    • 2 O 875 - Enseignement. (1881-1932)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création (1881).

      Ecoles, acquisition de mobilier scolaire (1932).