Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1004 - Administration générale. (an IX-1864)
      Présentation du contenu :

      Plainte pour abus de pouvoir contre le maire, démission (1808-1809).

      Délimitation des forêts avec la commune de Corcelles, instance (an IX-1864).

      Délimitation des forêts avec la commune de Ruffieu et des propriétés de particuliers, instance (1837-1863).

      Délimitation avec la commune d'Aranc, contestation (1836-1837).


    • 2 O 1005 - Industrie, traitement de la maîtresse de fabrication de dentelle et gestion des dépenses de l'atelier. (1844-1845)
    • 2 O 1006 - Police. (1813-1900)
      Présentation du contenu :

      Mise en ban et réserve des prairies et finages pour les bêtes de trait, règlement (1813).

      Cantonnement des chèvres et des bêtes à laine, règlement (1844-1861).

      Cimetière, règlement (1900).


    • 2 O 1007 - Comptabilité. (an X-1937)
      Présentation du contenu :

      Remboursement de dettes, emprunt (an X-an XII).

      Traité d'emprunt, avenant de diminution du taux d'intérêt (1937).

      Créance de Messieurs Guillot, paiement (an XII-1809).

      Créance d'Anthelme Belmond, demande de remboursement (1824-1827).

      Taxes affouagères, modifications (1834-1835).

      Aliénation d'un titre de rente (1914).


    • 2 O 1008 - Affaires militaires. (1827-1939)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, équipement (1831-1833).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1827-1835) ; achat de matériel (1938-1939).


    • 2 O 1009 - Bâtiments civils. (1834-1938)
      Présentation du contenu :

      Bâtiments communaux, réparations (1855-1925).

      Maison commune, réparations (1834).

      Four banal de la Côte-à-Campan, réparations (1838-1841).

      Fourniture de fours à pain (1933-1938).

      Construction d'une place publique devant l'église, avec réparations à la mairie et aux écoles et aménagement aux fontaines (1900-1903).

      Fromagerie avec remise pour pompes à incendie, construction (1893-1897).

      Chalet de fromagerie, remise à la société de fromagerie de Champdor (1893-1916).

      Ancienne fromagerie, aliénation (1896).

      Construction d'un hangar pour machine à battre, confection de deux canaux d'écoulement, aménagement de la fontaine du Pommier et réparations au presbytère (1901-1908).

      Hangar de battage, construction d'une annexe (1927-1929).

      Ferme de la Bâtonnière, bail (1938).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1927).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, place publique, établissement d'enseignement, presbytère, commémoration, fontaine

    • 2 O 1010-1011 - Bâtiments religieux (an XI-1930)
      • 2 O 1010 - Eglise. (1819-1909)
        Présentation du contenu :

        Réparations au clocher : à signaler 1 plan (1819-1837) ; achat de trois cloches (1821-1823) ; réparations à l'horloge (1824-1826) ; refonte de cloches cassées (1836-1894) ; réparations à la toiture (1839-1840) ; construction d'une rampe de fer à l'escalier : à signaler 1 plan (1894) ; installation de l'horloge au clocher (1907-1909).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 1011 - Eglise ; Presbytère ; Cimetière. (an XI-1930)
        Présentation du contenu :

        Eglise et presbytère, réparations (an XI-an XII ; 1811-1877 ; 1825-1864).

        Presbytère, acquisition d'une dépendance (1812-1835) ; réparations (1819-1904) ; reconstruction (1868-1875) ; transfert dans l'ancienne maison d'école et désaffectation de l'ancien presbytère (1887-1888) ; installation d'une pompe (1897).

        Cimetière, réparation à la clôture et érection d'une croix en fer (1818-1851) ; aménagement et construction d'aqueducs : à signaler 1 plan (1880-1905) ; aménagement (1930).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1012 - Bâtiments d'enseignement. (1830-1931)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction et réparations (1830-1842).

      Groupe scolaire avec mairie, construction (1880-1894) ; nivellement des cours (1894-1896).

      Ecole communales, réparations aux salles de classes (1905) ; travaux simultanés d'entretien et de réparations au logement de l'institutrice adjointe, à la mairie, au lavoir, au hangar à batteuse et aux prises d'eau (1912-1916).

      Mairie-école, réparations aux toitures (1928-1929) ; réparations aux murs de clôture (1926-1928) ; réparations aux salles de classes et au logement de l'instituteur (1930-1931).

      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville, lavoir

    • 2 O 1013 - Terrains communaux. (an VII-1939)
      Présentation du contenu :

      Terrains labourables, amodiation (an VII-an IX).

      Terrains cultivés, recensement (1825-1827).

      Terrains, délimitation (1842-1853) ; acquisition : à signaler 3 plans (1924 ; 1938-1939) ; révision de bornage (1925-1926) ; vente (1938). Terrain de la Combe Noire, acquisition (1930-1931).

      Parcelles de terrains de la Roche Campan ou Chaumes les Chèvres, acquisition : à signaler 1 plan (1937-1938).

      Domaine de la Bâtonnière, acquisition : à signaler 8 plans (1937-1938).

      Type de document : plan

    • 2 O 1014-1015 - Bois communaux (an VIII-1931)
      • 2 O 1014 - Bois. (an VIII-1849)
        Présentation du contenu :

        Règlement des ventes de bois (an VIII-an IX).

        Forêts, délimitations entre la commune et plusieurs particuliers (an IX-1849).


      • 2 O 1015 - Bois. (1806-1931)
        Présentation du contenu :

        Procès contre Messieurs d'Angeville et de Montillet pour exploitation abusive de bois (1806-1831).

        Vente de bois dont le produit est destiné aux travaux communaux (1827-1829).

        Distribution de bois aux habitants (1847).

        Bois de Puthier, ouverture d'un chemin de desserte (1848).

        Forêt, construction de fossés de clôture (1853) ; revendication de propriété (1860-1864).

        Droit d'affouage, réclamations (1854-1855).

        Délivrance de coupes de bois, instance (1856).

        Bois secs et dépérissants, autorisation de vente (1859).

        Aménagement des bois communaux, bornage (1863-1868).

        Coupes de bois ordinaires, répartition des produits (1864-1865).

        Parcelle de bois en Quatre-Sauts, acquisition (1931).


    • 2 O 1016 - Eaux. (1824-1933)
      Présentation du contenu :

      Fontaines, construction et réparations (1824-1829 ; 1833-1843).

      Réparation de deux fontaines, travaux simultanés aux lavoirs et au logement de l'instituteur (1865-1867).

      Captage de sources, construction et réparations de fontaines publiques et réparations du four banal et de la maison commune (1877-1879).

      Réparations aux fontaines et réfection d'un lavoir : à signaler 2 plans (1896-1905).

      Captation de la source de La Palud, réfection (1906-1908).

      Source du Marais, acquisition (1921-1922).

      Bac-abreuvoir du hameau de la Scie, installation (1932-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1017 - Cimetière, concessions. (1900-1933)
    • 2 O 1018 - Travaux publics. (1899-1939)
      Présentation du contenu :

      Construction du réseau d'égouts et pose de bordures de trottoirs : contient des plans (1935-1937).

      Eau potable, extension du réseau de distribution (1923-1939).

      Eclairage des rues, installation de candélabres à gaz acétylène (1899-1900).

      Réseau de distribution électrique, extension (1925).

      Type de document : plan

    • 2 O 1019 - Cultes. (1832-1890)
      Présentation du contenu :

      Budget de la fabrique, aide du conseil municipal pour remédier au déficit (1832-1851 ; 1877-1890).

      Eglise, acquisition d'un harmonium (1858).


    • 2 O 1020 - Assistance, visites faites aux indigents malades lors de l'épidémie de choléra de 1835 et gestion des dépenses pour les médicaments livrés par le pharmacien. (1835-1837)
    • 2 O 1021 - Enseignement. (1829-1900)
      Présentation du contenu :

      Rente pour l'instruction primaire, traitement de l'instituteur (1829-1842).

      Ecole de garçons, fourniture du mobilier scolaire (1893).

      Ecole de filles, laïcisation et création de deux postes d'institutrices (1900).