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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1191-1209 - Chavannes-sur-Suran (an X-1944)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

    • 2 O 1191 - Administration générale. (1820-1925)
      Présentation du contenu :

      Délimitation des territoires entre les hameaux de Rosy et Corcelles et de Corcelles et du Grand Chavuissiat, contestation (1822-1825). Délimitation avec la commune de Treffort, contestation (1824). Secrétariat de mairie et publications administratives, frais (1820-1923). Assurance incendie, avenant d'augmentation (1925).


    • 2 O 1192 - Etat-civil, frais de reliure des registres et des tables décennales déposés au greffe. (1920-1922)
    • 2 O 1193 - Impôts, crédit pour permettre au receveur d'encaisser la taxe de biens de mainmorte. (1929)
    • 2 O 1194 - Affaires militaires. (1818-1925)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, règlement de la compagnie (1866) ; achat de képis (1923) ; remboursement des frais avancés lors de l'incendie du 21 juin (1925). Réquisition levée par le général comte Bubna, remboursement (1818-1821). Réquisitions, demande d'autorisation de remboursement de la différence entre les prix fixés par l'autorité militaire et les prix offerts dans la commune (1918).


    • 2 O 1195 - Police, hygiène. (an XI-1921)
      Présentation du contenu :

      Fréquentation des cabarets (an XI). Rôle d'affouage, envoi (1870). Parcours des chèvres et des moutons, règlement (1919). Mesures sanitaires des habitations et autorisation d'une dépense pour l'achat de chaux vive pour les indigents (1832). Cimetière, règlement concernant le creusement des sépultures (an XII) ; tarifs et règlement des concessions : à signaler 1 plan (1843-1921).

      Type de document : plan

    • 2 O 1196 - Personnel. (1912-1925)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1912-1925). Garde-champêtre intérimaire, traitement (1918). Secrétaire de mairie, traitement (1921).


    • 2 O 1197 - Comptabilité. (1890-1920)
      Présentation du contenu :

      Compte administratif, approbation (1919). Emprunt, remboursement (1890). Frais d'organisation du vin d'honneur pour les démobilisés (1919). Confection des rôles, frais (1920). Taxe sur les chiens, fixation du montant (1920). Chasse, augmentation du tarif des cartes (1920).


    • 2 O 1198 - Bâtiments civils. (an X-1926)
      Présentation du contenu :

      Entretien des bâtiments communaux et fourniture de charbon pour le chauffage des écoles et de la mairie, vote des dépenses (1914-1925).

      Maison commune, réparations (1849-1855).

      Mairie, écoles, poste, presbytère et fromagerie, réparations et électrification (1920-1925).

      Poids public, adjudication (1922).

      Lavoir et fontaine du hameau de Rosy, construction (1855-1857).

      Lavoir et remise de la pompe, construction (1867-1869).

      Lavoir public, réfection de la toiture (1925).

      Fromagerie, projets d'aliénation, de cession puis amodiation à la société de fromagerie : à signaler 1 plan (1881-1918) ; réfection (1905) ; aliénation : à signaler 1 plan (1926).

      Horloge publique, acquisition (1882-1883).

      Bureau de poste, construction (1909-1911) ; réparations (1921-1922).

      Champ de foire, agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1866).

      Places publiques, poids public, prés du château et du champ de foire, amodiation (1901-1914). Place publique, agrandissement : à signaler 1 plan (1904).

      Amodiation d'une place pour l'établissement d'un jeu de quilles (an X).

      Monument aux morts : à signaler 1 plan et 1 dessin (1919-1922).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, horloge publique, champ de foire, place publique, commémoration, presbytère

    • 2 O 1199 - Bâtiments religieux. (an XI-1903)
      Présentation du contenu :

      Réparations à l'église et au clocher (an XI-1810 ; 1838-1847).

      Eglise, réparations du porche (1848) ; projet de réparations et de reconstruction du clocher : à signaler 6 plans (1856-1869) ; réparations à la toiture (1901-1903).

      Presbytère, réparations (1840-1843).

      Cimetière, projet de transfert (1810) ; agrandissement (1826-1855).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1200-1201 - Bâtiments d'enseignement (1834-1927)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1200 - Maison d'école avec logement pour l'instituteur, école de filles, de garçons,. (1834-1927)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école avec logement pour l'instituteur, acquisition : à signaler 1 plan (1834-1842).

        Installation de l'école de filles dans la maison commune et construction d'un bâtiment pour les services de la mairie et l'école de garçons (1872-1877).

        Ecole de filles, construction (1868) ; appropriation (1889-1894) ; construction et appropriation de l'école de garçons (1909-1927).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville

      • 2 O 1201 - Ecole mixte, de filles. (1878-1925)
        Présentation du contenu :

        Ecole mixte du hameau du Grand Chavuissiat, construction : à signaler 5 plans (1878-1885) ; transfert des cabinets d'aisance : à signaler 1 plan (1910-1911) ; réparations (1922).

        Ecole de filles du hameau du Grand Chavuissiat, réparations (1905) ; aménagement de l'école enfantine et réfection du préau (1925).

        Type de document : plan

    • 2 O 1202-1205 - Biens communaux (an X-1933)
      • 2 O 1202 - Desserte ; Terrain ; Parcelle de pré ; Pré des Converts ; Délaissé de chemin ; Carrières communales. (an X)
        Présentation du contenu :

        Propriété et translation d'une desserte, contestation (an X-1809).

        Terrain, usurpation (1862-1868) ; vente : à signaler 1 plan (1865).

        Terrains, échanges : à signaler 2 plans (1840-1842 ; 1908-1909).

        Parcelle de pré au hameau de Ceillat, vente (1880).

        Pré des Converts, amodiation (1909-1919).

        Prés du château et de Curnil, amodiation (1922).

        Délaissé de chemin, aliénation (1884).

        Carrières communales, règlement pour l'exploitation et amodiation (1865).

        Type de document : plan

      • 2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
        Présentation du contenu :

        Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).

        Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).

        Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).

        Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).


      • 2 O 1204 - Fontaines ; Eglise ; Puits ; Lavoirs ; Réservoir ; Citerne ; Abreuvoir. (1828-1921)
        Présentation du contenu :

        Etablissement de fontaines, et réparations à l'église (1853-1863). Fontaines et bornes-fontaines, construction (1864-1866). Anciennes fontaines, restauration (1884-1889). Fontaines, puits et lavoirs, entretien (1920-1921). Fontaines des hameaux de Rosy et Ceillat, réparations (1828-1833). Fontaine du hameau de Ceillat, établissement (1879-1881) ; réparations et agrandissement (1905-1910).

        Fontaine du hameau de Dhuys, projet de réparations : à signaler 1 plan (1903).

        Réservoir de la source de la Chabaude, construction (1863-1866).

        Citerne du hameau de Corcelles, construction (1865-1866).

        Réservoir d'alimentation des fontaines de Chavannes et Corcelles, construction (1886).

        Abreuvoir du hameau de Dhuys, agrandissement : à signaler 1 plan (1861-1863).

        Citerne du hameau de Dhuys, construction (1884-1885 ; 1891-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, édifice cultuel, lavoir

      • 2 O 1205 - Cimetière ; Concessions (1869-1933) ; Vente de pierre tombales (1924). (1869-1933)
    • 2 O 1206-1207 - Travaux publics (1822-1944)
      • 2 O 1206 - Adduction d'eau potable, projet,. (1909-1944)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1909-1917 ; 1923-1944).

        Type de document : plan

      • 2 O 1207 - Energie électrique, fil télégraphique, pont, puits. (1822-1928)
        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'énergie électrique, construction et exploitation (1922-1928).

        Fil télégraphique, établissement (1880).

        Pont, reconstruction (1822-1830).

        Réparations et reconstructions des ponts du Grand Chavuissiat, du Petit Chavuissiat et construction d'un puits à Dhuys (1825-1835).


    • 2 O 1208 - Assistance. (1918-1924)
      Présentation du contenu :

      Mutilés, blessés, réformés et anciens combattants, subvention (1918). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville (1918). Vote d'une somme de 50 francs en faveur de la commune de Crouy (1921). Aliénés, enfants assistés et vieillards, assistance médicale gratuite, dépenses (1921-1924). Dispensaire Pierre Goujon, vote d'une somme de 100 francs (1922).


    • 2 O 1209 - Enseignement. (1881-1926)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint (1881).

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1883) ; création d'une classe enfantine (1903-1906).

      Ecoles publiques, achat de fournitures scolaires (1914-1919).

      Journaux pédagogiques, abonnement (1918).

      Commission scolaire chargée de surveiller et encourager la fréquentation des écoles, création (1919).

      Appareil de cinéma avec accessoires, achat (1926).

      Type de document : plan