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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1325-1332 - Cize (1807-1941)
    Lieu(x) : Cize (Ain, France)

    • 2 O 1325 - Agriculture. (1932)
      Présentation du contenu :

      Société coopérative agricole fruitière, statuts.


    • 2 O 1326 - Comptabilité. (1920-1930)
      Présentation du contenu :

      Taxe de pâturage, litige avec M. Alpha (1920-1930). Titre de rente, aliénation (1925-1926).


    • 2 O 1327 - Bâtiments civils. (1939-1941)
      Présentation du contenu :

      Remise pour la pompe à incendie, acquisition de la propriété d'Henri Morel : à signaler 1 plan.

      Type de document : plan

    • 2 O 1328 - Bâtiments religieux. (1853-1931)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1858-1877) ; reconstruction (1878-1889).

      Eglise et presbytère, réparations (1897).

      Presbytère, distraction d'une partie du bâtiment pour en faire une mairie et une école primaire (1853) ; construction d'un mur de clôture autour de la cour (1896-1898) ; reconstruction du mur (1929-1931).

      Cimetière, travaux de clôture : à signaler 1 plan (1865-1874).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, hôtel de ville, établissement d'enseignement

    • 2 O 1329 - Bâtiments d'enseignement. (1850-1907)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1850-1864).

      Ecole mixte, construction (1896-1907).

      Ancienne maison d'école, aliénation : à signaler 1 plan (1901).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1330 - Biens communaux. (1821-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, litige avec M. Morel (1821) ; amodiations (1841-1850) ; aliénation d'une parcelle (1888).

      Carrières de pierres de taille, concessions : à signaler un extrait du plan cadastral (1900-1902).

      Bois communaux, aménagement (1829-1864) ; pâturage (1847) ; révision de l'aménagement (1871).

      Régime forestier, distraction de la coupe de Garforan : à signaler 1 plan (1859-1860).

      Fontaine publique, reconstruction (1831).

      Abreuvoir, construction (1891-1893).

      Cimetière, concessions (1930-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1331 - Travaux publics. (1913-1941)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1913-1916) ; travaux supplémentaires au Moulin Villard (1934-1936).

      Réseau d'égouts, projet de construction (1931-1941).


    • 2 O 1332 - Culte. (1807-1809)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, contentieux sur la gestion des revenus.