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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1373-1380 - Colomieu (an XIV-1932)
    Lieu(x) : Colomieu (Ain, France)

    • 2 O 1373 - Impôts. (1864-1865)
      Présentation du contenu :

      Propriété du lac d'Arboréaz indivise entre la commune et M. de Seyssel, demande de remboursement.


    • 2 O 1374 - Affaires militaires. (1831-1877)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, achat d'une caisse de tambour et d'une écharpe tricolore (1831). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1877).


    • 2 O 1375 - Comptabilité. (an XIV-1861)
      Présentation du contenu :

      Créance de M. Tartelin, paiement (an XIV-1806). Dette envers le Trésor public, paiement (1822). Revendication de terrain communal usurpé par Emmanuel Julliard, paiement des frais de procès et de transaction avec M. Chevalier : à signaler 2 plans (1838-1861).

      Type de document : plan

    • 2 O 1376-1377 - Bâtiments communaux (1833-1932)
      • 2 O 1376 - Mairie, lavoir et réservoir, hangar pour la pompe à incendie, bâtiments communaux, église, presbytère, cimetière. (1833-1932)
        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations (1911-1913).

        Lavoir et réservoir, construction (1927-1932).

        Fours communaux, réparation (1833).

        Hangar pour la pompe à incendie, construction (1882-1883).

        Bâtiments communaux, réparations (1921-1922).

        Eglise, réparations (1836-1837) ; agrandissement et construction du clocher (1867-1869) ; construction de la flèche du clocher (1874) ; construction d'une sacristie et agrandissement du chœur (1889-1892) ; réparations de la toiture (1925-1926).

        Presbytère, échange d'immeubles avec Joseph Julliard pour faciliter l'acquisition du bâtiment (1844-1851) ; agrandissement et restauration : à signaler 1 plan (1860-1872) ; restauration (1886-1889).

        Cimetière, projet de translation (1834-1850) ; acquisition de deux parcelles de terrain : à signaler 2 plans (1872-1873) ; aménagement de l'accès : à signaler 1 plan (1916-1917).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, lavoir, presbytère, cimetière, édifice cultuel

      • 2 O 1377 - Maison d'école, école mixte. (1840-1913)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1840-1850) ; réparations (1853-1860).

        Ecole mixte, agrandissement et appropriation (1894-1902) ; réparations (1912-1913).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1378 - Biens communaux. (1807-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains, aliénation : à signaler 1 plan (1845-1850).

      Servitude de passage pratiquée sur la propriété de M. et Mme Vincent Julliard, procès avec la commune (1863-1868).

      Terrains, échange (1880).

      Bois communaux, partage illégal effectué par les habitants (1822-1823) ; établissement d'un quart de réserve (1845-1850).

      Délits forestiers, paiement des frais de condamnation (1846).

      Moitié du lac d'Arboréaz et deux blachères, amodiation (1807).

      Lac d'Arboréaz, amodiation du droit de pêche (1828-1862) ; partage (1890).

      Cimetière, concessions (1905-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 1379 - Travaux publics. (1895-1911)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux.


    • 2 O 1380 - Cultes. (1882-1883)
      Présentation du contenu :

      Eglise, demande de secours pour l'achat de mobilier.