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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1394-1406 - Condamine-la-Doye (1789-1938)
    Lieu(x) : Condamine-la-Doye (Ain, France)

    • 2 O 1394 - Administration générale. (1789-1820)
      Présentation du contenu :

      Apurement des comptes de Joseph Mangier ancien maire (1789-1820) ; de Jean-Pierre Mangier ancien maire (1808-1814) ; de Michel Sève ancien maire (1813-1820).


    • 2 O 1395 - Affaires militaires. (1877)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie.


    • 2 O 1396 - Personnel municipal. (1823)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, paiement de salaires dus.


    • 2 O 1397 - Comptabilité. (1841-1843)
      Présentation du contenu :

      Frais d'honoraires dus à un avocat, règlement.


    • 2 O 1398 - Bâtiments civils. (1838-1932)
      Présentation du contenu :

      Mairie-école, acquisition et restauration (1838-1847) ; réparations (1911-1913).

      Ancienne maison commune, abandon de l'usufruit à la société de fromagerie (1891).

      Mairie-école, presbytère, bassin de fontaine et lavoir public, travaux simultanés (1923-1925).

      Lavoir, réparations (1924).

      Salle des fêtes, de réunions et de remise à matériel d'incendie, construction (1929-1932).

      Lavoir, cimetière et église, travaux simultanés (1925-1927).

      Four, bail (1824).

      Fruitière et bassin de fontaine, travaux simultanés (1921-1922).

      Horloge publique, acquisition (1891).

      Création d'une place publique et assainissement du presbytère, travaux simultanés (1899-1900).

      Monument aux morts, construction (1921-1923).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, presbytère, lavoir, horloge publique, place publique, commémoration, fontaine, salle des fêtes, cimetière, édifice cultuel

    • 2 O 1399 - Bâtiments religieux. (1819-1929)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparation au clocher et à la toiture (1837-1838) ; construction (1888-1893) ; ameublement (1890-1891) ; acquisition de l'horloge du clocher (1900-1901). Presbytère, acquisition (1819-1820) ; vente de débris de matériaux (1824) ; réparations à la toiture (1832-1833) ; bail à loyer (1929). Presbytère et préaux des écoles, réparations simultanées (1881-1887).

      Cimetière, construction de la clôture (1822) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1866-1872).

      Cimetière, fontaines et four, travaux simultanés (1877-1878).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine

    • 2 O 1400 - Bâtiments d'enseignement. (1879-1903)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : à signaler 3 plans (1879-1884) ; agrandissement des dépendances (1882-1884).

      Ecole, presbytère, réservoir souterrain, conduites d'eau des fontaines, travaux simultanés (1898-1903).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1401-1403 - Biens communaux (1807-1937)
      • 2 O 1401 - Propriété communale, terrains, parcelles de prés. (1816-1937)
        Présentation du contenu :

        Propriété communale, délimitation après usurpation (1816-1817).

        Terrains, revendication d'un particulier et demande d'autorisation de construire une petite maison (1846-1862) ; aliénation : à signaler 1 plan (1906-1907) ; acquisition (1898 ; 1935-1937).

        Parcelles de prés, acquisition (1897-1902 ; 1911-1912).

        Boues, amodiation (1824).

        Type de document : plan

      • 2 O 1402 - Bois, vente (1807-1816 ; 1826-1828) ; acquisition (1933-1935). Forêt, acquisition (1872-1875). (1807-1935)
      • 2 O 1403 - Sources, fontaines publiques, fontaines, puits et four public, cimetière. (1807-1913)
        Présentation du contenu :

        Sources, acquisition (1884-1885) ; captage (1896-1902).

        Fontaines publiques, construction (1881-1883 ; 1911-1913) ; aménagement (1896-1901).

        Fontaines, puits et four public, travaux simultanés (1807-1808).

        Fontaine publique et clôture du nouveau cimetière, construction (1839-1840).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1404 - Travaux publics. (1903-1938)
      Présentation du contenu :

      Egout et déversoir dans la rivière de la Doye, construction (1922).

      Caniveaux avec puisards, construction (1925-1927).

      Egout, construction (1928-1930).

      Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration du réseau (1938).

      Distribution d'énergie électrique, concession : à signaler 1 plan (1903-1904).

      Réseau secondaire d'électricité, réfection et extension (1929-1930).

      Tablier du pont sur le ruisseau du Valey, reconstruction (1931-1933).

      Type de document : plan

    • 2 O 1405 - Cultes. (1844-1849)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant, supplément.


    • 2 O 1406 - Enseignement et arts. (1881-1933)
      Présentation du contenu :

      Demande de création d'une école de filles et la nomination d'une institutrice : à signaler 1 plan (1881-1882). Appareil cinématographique, acquisition (1933).

      Type de document : plan