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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1481-1499 - Corcelles (an IV-1940)
    Lieu(x) : Corcelles (Ain, France)

    • 2 O 1481 - Administration générale. (1810-1939)
      Présentation du contenu :

      Conduite du maire, dénonciation (1810-1811). Exercice de Philibert Grisard trésorier de la commune, comptes des sommes perçues et acquittées (1812). Apurement des comptes de l'ancien percepteur, réclamation (1819-1852). Autorisation de plaider contre Mesdames Leynet et Jacquet (1836). Autorisation de plaider contre Mme Vernay (1843). Litige avec la commune d'Outriaz concernant la délimitation des bois (1823-1830). Limite en litige avec la commune de Champdor, transaction (1847-1861). Traité entre Messieurs Roux-Aymard et Tardy, approbation (1939).


    • 2 O 1482 - Commerce, agriculture. (1808-1937)
      Présentation du contenu :

      Marché, rétablissement (1808-1809). Société de laiterie coopérative, organisation (1914-1937). Syndicat d'élevage, création (1923).


    • 2 O 1483 - Cadastre. (1821-1823)
      Présentation du contenu :

      Etat de sections, refonte.


    • 2 O 1484 - Affaires militaires. (1839-1870)
      Présentation du contenu :

      Fête du roi, avance faite à la garde nationale et aux indigents (1839). Gardes nationaux mobilisés, emprunt pour payer le contingent (1870).


    • 2 O 1485 - Police. (1806-1853)
      Présentation du contenu :

      Cantons pour les pâturages, règlement (1806-1820). Introduction de bestiaux dépourvus d'un certificat de santé, règlement de police (1807-1808). Bêtes de trait, fixation du parcours (1824). Moutons, nouveau cantonnement (1831-1853). Utilisation des fontaines et abreuvoirs, addition au règlement de police (1807-1808). Délimitation des terrains communaux, arrêté interdisant l'enlèvement des piquets plantés par les experts (1846).


    • 2 O 1486 - Personnel. (1822-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, révocation (1822). Fossoyeur, désignation (1914-1915). Receveur municipal, modification des indemnités (1922).


    • 2 O 1487-1488 - Comptabilité (an IV-1915)
      • 2 O 1487 - Liquidation des comptes d'exercice, budget, demande en reddition de comptes, dépenses, emprunt pour la Défense nationale, taxes. (an IV-1915)
        Présentation du contenu :

        Liquidation des comptes d'exercice de M. Savarin agent municipal (an IV-1817). Budget, observation sur le compte de 1815 (1816-1817). Demande en reddition des comptes de M. Reverdy liquidateur judiciaire (1890-1893). Avances faites durant le mandat de M. Gojon ancien maire, remboursement (1817-1823). Dépenses de M. Gojon maire, paiement (1836-1846). Emprunt pour la Défense nationale, vote d'un crédit pour l'achat d'une rente (1915). Taxes sur les communaux, réclamations (1810-1821). Taxes d'affouages, réclamation (1840-1852). Bêtes à laine, taxes (1862).


      • 2 O 1488 - Frais de procès, règlement (1832-1886). (1832-1886)
    • 2 O 1489-1490 - Bâtiments civils (1807-1933)
      • 2 O 1489 - Maison commune, ancienne mairie, pont à bascule, lavoir public, fours. (1807)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, transaction sur procès au sujet de l'acquisition (1837-1845) ; frais de procès pour la construction (1840-1844).

        Maison commune, maison d'école et fruitière, construction simultanée : à signaler 1 plan (1828-1845).

        Maison commune et d'école, réparations (1831-1842) ; construction d'un mur de soutènement et de clôture des jardins (1835-1839).

        Ancienne mairie, reconstruction du mur de clôture du jardin et construction d'un trottoir devant l'église (1913-1914).

        Pont à bascule, construction (1912-1914).

        Lavoir public à la Vellaz, construction (1840-1841) ; travaux de couverture et de vitrage (1903-1904). Lavoirs publics, construction (1882-1885).

        Lavoir du hameau de Cléon, couverture (1912-1917).

        Fours, réparations simultanées aux fontaines (1807-1810) ; amodiation simultanée à la halle (1823-1848) ; reconstruction (1912-1922).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, fontaine, halle, établissement d'enseignement

      • 2 O 1490 - Fruitière, horloge, places, hangar à battre, lavoir, porcherie, bâtiments communaux, monuments aux morts. (1819-1933)
        Présentation du contenu :

        Fruitière, agrandissement : à signaler 1 plan (1866).

        Horloge, réparations (1819-1823) ; remontage (1841) ; acquisition (1895).

        Places de l'ancienne halle et de la maison commune, amodiation pour les foires (1839).

        Place publique, construction d'un mur de soutènement et installation de toilettes pour le service de la fromagerie (1895-1896) ; aménagement (1928-1931).

        Construction d'un hangar à battre et réfection de la couverture d'un lavoir : à signaler 1 plan (1925-1929).

        Porcherie, projet de construction (1914) ; adduction d'eau potable (1930-1931).

        Appartement au premier étage d'une maison, location (1934).

        Bâtiments communaux et fontaines publiques, réparations (1856-1863).

        Bâtiments communaux, réparations (1843-1933).

        Monument aux morts, construction (1922-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : horloge publique, place publique, lavoir, commémoration, fontaine, bâtiment agricole

    • 2 O 1491 - Bâtiments religieux. (1810-1925)
      Présentation du contenu :

      Eglise, travaux simultanés au presbytère, aux fontaines et à la clôture du cimetière (1810-1812) ; réparations simultanées au presbytère et au clocher (1821-1828) ; réparations (1823-1829 ; 1851-1854) ; réparations au toit simultanées à la construction de la maison commune et d'école (1825-1829) ; réparations à la toiture et à celle de la maison commune (1877-1878) ; réfection de la toiture du clocher et réparations des murs (1883-1885) ; refonte de la cloche (1893) ; réparations simultanées au presbytère (1827 ; 1900-1904).

      Presbytère, réparations de la toiture (1818) ; réparations simultanées aux travaux de clôture du cimetière (1837-1842) ; réparations (1884-1885 ; 1893).

      Cimetière, agrandissement et réparations des murs de clôture (1870-1884) ; aménagement et reconstruction du four communal (1921-1925).

      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, fontaine, hôtel de ville, établissement d'enseignement

    • 2 O 1492 - Bâtiments d'enseignement. (1838-1929)
      Présentation du contenu :

      Ecoles, autorisation de délivrance de bois chablis pour le chauffage (1838-1839) ; acquisition de la maison Guillot (1856-1863) ; travaux (1892-1895).

      Ecole de filles, travaux à la toiture (1873-1879).

      Groupe scolaire, construction (1882-1897).

      Ecole enfantine, réparations à l'ancienne mairie pour aménagement (1919-1922) ; réfection de la toiture (1927-1929).

      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1493-1495 - Biens communaux (1809-1933)
      • 2 O 1493 - Propriétés communales non boisées, terrains, forêts. (1841-1910)
        Présentation du contenu :

        Propriétés communales non boisées, délimitation générale (1843-1863).

        Terrains, échange : à signaler 1 plan (1871-1873 ; 1880-1881 ; 1909-1910) ; acquisition (1881-1884).

        Parcelle de terrain, concession à un particulier (1852-1863).

        Terrains communaux, revendications (1853-1857).

        Forêts, procès entre MM. De Montillet et la commune (1841-1852) ; délimitation (1843-1848) ; ouverture de deux chemins de desserte (1851) ; revendication de MM. De Drée et de Mandelot (1861-1893).

        Type de document : plan

      • 2 O 1494 - Forêt, bois, coupe d'arbres, chasse. (1809-1925)
        Présentation du contenu :

        Forêts de Corcelles et de Brénod, délimitation partielle et bornage (1869).

        Bois communaux et forêt de Très Ferrière, délimitation générale avec Champdor : à signaler 1 plan (1820-1862).

        Cantons de bois, demande de mise en réserve (1830-1831) ; demande de distraction du régime forestier (1841-1849).

        Bois, vente (1840) ; revendication de propriété (1876-1878).

        Parcelle de bois située au lieudit le Pré Bernard, revendication de propriété (1850-1854).

        Parcelles de pré-bois et bois, acquisition (1873-1874).

        Coupe d'arbres, protestation du desservant (1809).

        Coupe de 300 sapins, vente (1821). Frênes, vente (1844).

        Chasse, amodiation (1835-1925).

        Type de document : plan

      • 2 O 1495 - Fontaines et bac-abreuvoir, ancien bac, cimetière. (1839-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines, construction (1839-1844) ; autorisation de soutenir une action en justice contre l'ancien maire pour sa demande de remboursement d'une somme avancée lors de la construction (1867-1868) ; réparations (1884-1886).

        Fontaine et bac-abreuvoir sur la place, construction (1904-1913).

        Fontaine au hameau de Cléon, établissement (1886-1891).

        Ancien bac, vente des débris (1841).

        Bac-abreuvoir du quartier de la Veyla, construction (1894-1898).

        Cimetière, concessions (1872-1933).

        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1496 - Travaux publics. (1862-1940)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable et construction d'un réseau d'égouts avec bordures de trottoirs et caniveaux : à signaler 1 plan (1930-1940).

      Adduction d'eau potable, projet (1920-1924) ; construction d'une galerie souterraine (1930-1933) ; construction du réservoir au col de Cruchon (1933-1936).

      Conduites d'eau des fontaines, amélioration (1862-1869) ; réparations (1904-1908).

      Conduite d'eau pour la fontaine du hameau de Cléon, construction (1891-1894).

      Tunnel de Challeyriat, adduction d'eau par siphon (1914-1923).

      Type de document : plan

    • 2 O 1497 - Cultes. (1814-1849)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, allocation de crédits pour combler le déficit du budget (1825-1849). Fournitures pour le presbytère, demande de paiement de M. Collet (1814-1817). Desservant, supplément au traitement (1822-1823).


    • 2 O 1498 - Assistance. (1818-1838)
      Présentation du contenu :

      Condamnation des habitants à payer des sommes aux pauvres de la commune (1818). Approbation d'un certificat d'indigence délivré au détenu M. Brunet Jean-Claude (1838).


    • 2 O 1499 - Enseignement. (1838-1925)
      Présentation du contenu :

      Ecoles, litige concernant l'instruction, le logement et la rétribution de l'institutrice (1838) ; fourniture de mobilier (1925). Ecole enfantine, demande de création : à signaler 1 plan (1883-1886).

      Type de document : plan