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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1513-1521 - Corlier (an X-1942)
    Lieu(x) : Corlier ( Ain, France)

    • 2 O 1513 - Impôts. (1837)
      Présentation du contenu :

      Contributions directes, évolution des centimes additionnels.


    • 2 O 1514 - Police. (1811-1816)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des bêtes à laine, règlementation (1811-1812) ; interdiction (1816).


    • 2 O 1515 - Comptabilité. (1816-1881)
      Présentation du contenu :

      Budget et chapitres additionnels, recettes et dépenses (1881). Dette publique, rente (1837). Frais, paiement (1836). Restitution du revenu de biens cédés, rappel d'une demande (1816-1817).


    • 2 O 1516 - Bâtiments civils. (1840-1936)
      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations simultanées avec l'école mixte (1924-1936).

      Pont à bascule, acquisition (1920-1923).

      Lavoir public, construction (1840).

      Four communal, construction (1886).

      Entrepôt pour la pompe à incendie, construction (1881-1882).

      Monument aux morts, érection : à signaler un plan inconsultable (1920-1922).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir, commémoration, établissement d'enseignement

    • 2 O 1517 - Bâtiments religieux. (1826-1936)
      Présentation du contenu :

      Eglise, acquisition d'une cloche (1826-1827) ; construction de la sacristie (1833) ; réparations de la toiture (1848 ; 1923-1924) ; réparations extérieures (1936) ; réparations simultanées au presbytère (1834-1837) ; restauration simultanée au cimetière : à signaler un plan (1867-1870).

      Presbytère, réparations (1879-1881).

      Cimetière, translation : à signaler 2 plans (1920-1924) ; projet de travaux de clôture (1931-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1518 - Bâtiments d'enseignement. (1863-1930)
      Présentation du contenu :

      Ecole mixte, construction : à signaler 1 plan (1863-1899) ; aliénation de la mitoyenneté d'une partie d'un mur : à signaler 1 plan (1910) ; projet de réparations et construction d'un préau couvert (1924-1930).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1519 - Biens communaux. (an X-1932)
      Présentation du contenu :

      Communaux, délimitation (an X-an XI).

      Communaux labourables, amodiation (1835).

      Cantons de bois, délimitation avec M. Orsel (an XIII-1811).

      Affouages, dixième à payer (1812).

      Bois, aménagement (1855-1859).

      Fontaine, réparations (1836) ; construction et travaux simultanés d'élargissement d'un chemin (1840).

      Cimetière, concessions (1924-1932).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1520 - Travaux publics. (1909-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux.


    • 2 O 1521 - Assistance. (1841)
      Présentation du contenu :

      Incendie des 16 et 17 mai 1841, secours aux victimes.