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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1595-1609 - Courmangoux (1790-1941)
    Lieu(x) : Courmangoux (Ain, France)

    • 2 O 1595 - Administration générale. (1881-1933)
      Présentation du contenu :

      Délibérations du conseil municipal, remarques du préfet sur la façon de les consigner (1931-1933). Gestion des affaires et des comptes de la commune, plainte contre les procédés et les actes administratifs pris par le maire (1881-1883). Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux, avenant (1918). Assurance responsabilité civile de la commune, autorisation donnée au maire (1923). Acquisition d'un portait de Casimir Perrier et érection à Lyon d'un monument à la mémoire de Sadi Carnot, vote de subventions (1894). Fourniture d'imprimés, vote d'un crédit (1926).


    • 2 O 1596 - Impôts. (1790-1915)
      Présentation du contenu :

      Perceptions et taxe d'affouage, pétition des habitants du hameau de Chevignat contre l'adjoint de la commune (1790-1812). Présence du garde-champêtre lors d'une séance de la commission des répartiteurs, plainte de quatre commissaires-répartiteurs (1900). Révision des évaluations du revenu net des propriétés non bâties, liste de propositions pour la nomination des classificateurs (1911-1915).


    • 2 O 1597 - Affaires militaires. (1814-1939)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe aspirante pour l'alimentation en eau de la pompe à incendie (1890-1891) ; vote d'une prime d'assurance pour la subdivision (1912) ; vote d'un crédit complémentaire pour le banquet servi lors de la Fête nationale du 14 juillet (1920) ; habillement (1921-1922). Fête de l'inauguration de la plaque commémorative des combattants morts en 1870, vote d'une somme de 10 francs (1894). Banquet des démobilisés, paiement (1920). Réquisitions, états (1814-1939) ; votes de subventions (1918-1921). Aéroplanes offerts à l'armée, vote en faveur de la souscription nationale (1912).


    • 2 O 1598 - Police. (1846-1920)
      Présentation du contenu :

      Inhumations, monopole (1905). Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1846-1920).


    • 2 O 1599 - Personnel. (1824-1926)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1824) ; maintien du traitement durant la guerre et désignation d'un nouvel appariteur en remplacement (1914-1916). Receveur municipal, indemnités (1913-1926). Secrétaire de mairie, traitement (1922-1926). Retraite ouvrière et paysanne des salariés de la commune, vote pour la part de la cotisation d'assurance (1911).


    • 2 O 1600 - Comptabilité. (1792-1936)
      Présentation du contenu :

      Budget, insuffisance de crédits communaux (1910). Gestion du percepteur, compte (1895-1896). Dépenses locales, paiement (1792-an XIII) ; états des excédents (1921-1923). Prêts communaux, compte de remboursement (1909-1910). Suppléments de crédits, vote (1916). Secrétaire de mairie, remboursement de frais (1918). Emprunts, remboursement anticipé (1936). Frais de procès, paiement (an VIII). Taxe sur les chiens, établissement (1907-1921).


    • 2 O 1601 - Bâtiments civils. (1808-1941)
      Présentation du contenu :

      Distraction d'un hangar dépendant du presbytère pour l'établissement de la mairie et de la maison d'école (1833-1834).

      Maison commune et maison d'école, vente (1850-1854) ; construction (1851-1861) ; construction d'un préau et réparations (1878-1881) ; restauration (1897-1901).

      Poids public du hameau de Roissiat, installation : à signaler 1 plan (1907-1908).

      Lavoir du hameau de Roissiat, construction (1887).

      Lavoirs-abreuvoirs du hameau de Roissiat, construction : à signaler 4 plans (1938-1941).

      Lavoir du hameau de Chevignat, construction (1911-1913).

      Installation de la fromagerie, refus d'une demande de subvention émise par le propriétaire M. Boudet au ministère de l'Agriculture (1914).

      Fromagerie du hameau de Roissiat, acquisition de trois pèse-lait (1901).

      Horloge communale, acquisition (1902-1903).

      Place publique, agrandissement simultané à la démolition d'un ancien bâtiment utilisé autrefois comme four banal (1808). Bâtiment pour le logement des pompes à incendie, acquisition : à signaler 1 plan (1920-1922).

      Local pour la pompe à incendie du hameau de Roissiat, acquisition simultanée à l'achat d'une pompe à incendie de premiers secours pour le hameau de Chevignat (1907) ; projet de construction simultané à l'établissement de la toiture du lavoir et d'un monument pour la pompe du réservoir des fontaines (1911-1912).

      Monument en l'honneur de Louis Pasteur, vote d'une participation pour l'érection sur une place publique à Arbois (1895).

      Bâtiments communaux, réparations (1931-1932).

      Monument en l'honneur de Joseph Pochon, érection (1910-1911).

      Monument en l'honneur du centenaire du combat des Balmettes, érection (1913).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1922).

      Type de document : plan
      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, horloge publique, place publique, commémoration

    • 2 O 1602 - Bâtiments religieux. (an XIII-1925)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations simultanées au presbytère et au cimetière (1809-1827) ; demande d'aide pour effectuer des réparations (1839) ; réparations simultanées au clocher et à la toiture de la maison commune (1846-1847) ; restauration (1899-1902).

      Chapelle du hameau de Chevignat, réparations (1823) ; acquisition d'une cloche (1826-1827).

      Presbytère, demande du curé pour obtenir la restitution de la pièce servant de maison commune (an XIII) ; réparations simultanées à la construction d'une sacristie (1821-1824) ; projet d'acquisition d'un terrain (1845-1859) ; location au curé du logement et de ses dépendances (1925).

      Vieux cimetière, translation : à signaler 1 plan (1877-1878).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1603 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1909)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1839-1846).

      Ecoles, réparations du préau (1894) ; réclamation de l'instituteur concernant le chauffage (1899) ; réparations (1907-1909). Ecole de garçons, réparations et aménagement (1885-1887) ; construction du mur de clôture de la cour (1895-1896).

      Ecole de filles des sœurs de Saint-Joseph, acquisition et fonctionnement (1832-1860).

      Groupe scolaire, appropriation (1897-1902).

      Maison d'école du hameau de Roissiat, construction : à signaler 2 plans (1878-1885).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1604 - Biens communaux. (1808-1937)
      Présentation du contenu :

      Parcelles d'ancien chemin d'intérêt commun, ventes (1865).

      Délaissés de chemins, ventes (1879).

      Chemin de desserte, contentieux sur la propriété entre la commune et les consorts Verrier et Convert (1884-1890).

      Terrains communaux, reboisement (1907).

      Pâturages communaux, vente des herbes et des fougères (1908-1926).

      Boues et botasses, renouvellement du bail (1905).

      Parcelle de terrain communal au hameau de la Courbatière, vente (1837-1838).

      Parcelles de vignes du hameau de Chevignat, location (1808-1809).

      Pâturage des moutons du hameau de Chevignat, désignation d'un cantonnement (1851-1852).

      Pâturages de Mont Myon au hameau de Chevignat, exploitation et partage des herbes sèches (1894-1920).

      Carrière du hameau de Roissiat, location (1921-1928). Bois, vente illégale (1812).

      Bois du Pré Baudin, vente (1915).

      Bois de Pressiat et du hameau de Chevignat, aménagement (1832-1835).

      Chasse, location simultanée à celle des boues et botasses (1874-1901) ; location (1902-1923).

      Puits au hameau de Roissiat, demande d'autorisation de fouilles avant la construction (1937).

      Fontaines du hameau de Chevignat, vote de 30 francs pour la réception des invités au banquet d'inauguration (1911) ; réparations des réservoirs et des canalisations (1924).

      Construction d'une citerne au hameau de la Courbatière et fourniture de pompes et de fontaines destinées aux hameaux de la commune (1873-1887).

      Pompes aux hameaux de Roissiat et de la Teppe, installation (1924).

      Cimetière, concessions (1859-1934).

      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1605-1606 - Travaux publics (1881-1938)
      • 2 O 1605 - Adduction d'eau potable à la commune et au hameau de la Courbatière, travaux. (1905-1936)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1905-1936).

        Type de document : plan

      • 2 O 1606 - Adduction d'eau potable, rases, éolienne, réseau de distribution d'énergie électrique, ponceau. (1881-1938)
        Présentation du contenu :

        Adduction d'eau potable au hameau de Roissiat, travaux (1902-1912).

        Adduction d'eau potable au hameau de Chevignat, travaux (1907-1912).

        Rases, construction simultanée à des réparations de citernes, d'un canal et d'un puits (1894-1897).

        Eolienne, remplacement (1925-1933).

        Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1921-1930) ; extension (1938).

        Ponceau, reconstruction (1881-1882).


    • 2 O 1607 - Cultes. (1901-1909)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, budgets.


    • 2 O 1608 - Assistance. (1884-1926)
      Présentation du contenu :

      Eruptions volcaniques à la Martinique, secours aux sinistrés (1902). Indigents, vote de secours simultané aux frais d'illuminations pour la Fête Nationale du 14 juillet (1884-1890) ; vote de secours simultané aux frais d'illuminations pour la Fête Nationale du 22 septembre (1892) ; vote pour le remboursement des frais de sépulture (1913). Journée de l'Ain au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville, subvention (1918). Assistance médicale gratuite, vote pour le remboursement des frais (1908) ; demande (1911). Pension de malades à la maternité, votes de crédits (1922-1926). Hôpitaux militaires et formations sanitaires, vote d'un crédit (1915). Blessés militaires et petits paquets de vêtements chauds pour les soldats, vote de secours (1914). Comité départemental de secours aux prisonniers de guerre de l'Ain, aide (1915). Comité de réception des rapatriés de Bellegarde, aide (1918).


    • 2 O 1609 - Enseignement. (1895-1924)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, laïcisation et installation (1895-1896) ; acquisition d'objets mobiliers (1897). Ecoles laïques, attribution du prix Pivet aux meilleurs élèves (1911-1918). Garderie, ouverture (1906). Caisse des écoles, création (1913). Société scolaire forestière, subvention de l'Etat (1910). Commission scolaire, désignation des membres (1912-1921). Matériel d'enseignement, demande de concession (1902-1912). Matériel scolaire, vote d'un crédit supplémentaire (1924).