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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1631-1646 - Cras-sur-Reyssouze (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 2 O 1631 - Administration générale. (1815-1922)
      Présentation du contenu :

      Gestion du maire, dénonciation (1815-1818). Assurances incendie des bâtiments communaux, approbation (1893-1921). Registres de l'état-civil, reliure (1922).


    • 2 O 1632 - Impôts, cadastre. (1900-1915)
      Présentation du contenu :

      Classificateurs, nomination (1911-1915). Demande de radiation d'une parcelle de terrain appartenant à M. Rollet (1900).


    • 2 O 1633 - Affaires militaires. (1870-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, présentation de la circulaire concernant l'équipement et la solde devant le conseil municipal (1870) ; remboursement de l'impôt (1873). Sapeurs-pompiers, demande de subvention pour l'organisation (1886-1887) ; habillement (1897-1923). Pompe à incendie, acquisition (1876-1877) ; vote pour la confection d'un avant-train (1887) ; réparations (1897-1898) ; achat de seaux en toile (1924). Aviation militaire, subvention (1912). Vote d'une somme de 300 francs en faveur des soldats (1914). Journée serbe, vote d'une somme de 50 francs en faveur de la Serbie (1916). Journée des régions libérées, vote d'une somme de 50 francs (1919). Banquet des démobilisés, vote d'une somme de 192 francs pour offrir un vin d'honneur (1920). Village de Crouy, aide à la reconstruction (1923).


    • 2 O 1634 - Police. (an XI-1914)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police générale, élaboration (1816). Fête nationale du 14 juillet, organisation de la célébration (1889-1891). Fête du centenaire de la première proclamation de la République en France, organisation de la célébration (1892). Débits de boisson, règlement de police (an XI). Forge de maréchal, construction illicite sur une partie de la place publique (1818-1819). Monopole des inhumations, maintien des usages (1905). Cimetière, tarif et règlement général des concessions (1876) ; droit d'enregistrement des concessions (1914).


    • 2 O 1635 - Personnel. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, réclamation pour le paiement des gages antérieurs (an IX-1811). Receveur municipal, indemnités (1919-1922).


    • 2 O 1636 - Comptabilité. (an X-1928)
      Présentation du contenu :

      Procès contre la commune, instance pour paiement des dépens (an X-an XI). Dépenses, gestion (1825-1899) ; états (1911-1923). Acquittement des dettes, demande d'imposition (an XII). Emprunts au crédit foncier, vote de deux annuités (1886) ; réduction du taux d'intérêts (1892). Foires et marchés, projet de création d'un tarif pour la perception régulière des droits et des places (1923-1928). Frais d'honoraires, paiement (1920). Taxe sur les chiens, tarifs (1920-1921). Frais de procès, demande en remboursement (1825).


    • 2 O 1637 - Bâtiments civils. (1865-1936)
      Présentation du contenu :

      Mairie, pose de persiennes (1908) ; travaux de réparations d'électricité simultanés à la place publique (1923) ; réparations de la toiture (1926).

      Mairie et école, vote d'un supplément pour le chauffage (1919-1921).

      Poids public, construction (1865-1867) ; réparations (1886) ; transfert (1891-1892) ; réfection du pont à bascule (1910).

      Pont à bascule, installation (1936).

      Lavoir au lieudit la Verne, construction simultanée à la fourniture d'un bateau lavoir (1934).

      Lavoir du hameau des Perrets, reconstruction (1935).

      Bureau de poste, location du local (1903) ; appropriation (1907-1913).

      Place publique, construction de WC (1909).

      Bâtiments communaux, réparations (1887 ; 1922).

      Monument à la mémoire du sénateur Pochon, érection (1910).

      Monument des Balmettes, souscription (1913).

      Monument destiné à commémorer l'arrivée en France des premières troupes américaines, participation à la souscription nationale (1919). Monument aux morts, construction (1921-1924).

      Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, place publique, commémoration

    • 2 O 1638-1639 - Bâtiments religieux (1810-1929)
      • 2 O 1638 - Eglise. (1810-1929)
        Présentation du contenu :

        Construction du clocher : à signaler 4 plans (1810-1847) ; réparation du clocher (1874) ; reconstruction (1875-1889) ; installation d'une horloge dans le clocher (1887) ; réparation de la toiture (1898) ; réparations (1912-1914) ; réfection de la toiture et du clocher (1924) ; réparations simultanées à l'acquisition d'un presbytère (1811-1816) ; réparations simultanées au presbytère (1817-1820 ; 1862-1864 ; 1926-1929).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel

      • 2 O 1639 - Presbytère, cimetière. (1818-1927)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, reconstruction (1818-1830) ; réparations (1895). Cimetière, création (1875-1879) ; construction d'un portail (1899-1901) ; agrandissement (1916-1919) ; construction du mur de clôture (1923-1927).

        Mots matières : presbytère, cimetière

    • 2 O 1640-1641 - Bâtiment d'enseignement (1847-1929)
      Mots matières : établissement d'enseignement

      • 2 O 1640 - Maison d'école et école de garçons. (1847-1904)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1847-1854) ; acquisition du jardin (1885-1895). Ancienne maison d'école, vente de matériaux (1861-1862).

        Ecole de garçons, construction de latrines et d'un puits (1847-1855) ; construction (1856-1868 ; 1894-1904).


      • 2 O 1641 - Ecole de garçons, école de filles, écoles et logement de l'instituteur. (1859-1929)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, appropriation (1859) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1883-1897) ; travaux (1888-1889) ; installation d'une pompe (1921).

        Ecole de filles, installation (1889-1893) ; appropriation et assainissement (1898-1906) ; demande d'autorisation de prendre un are du jardin en faveur du facteur-receveur (1904).

        Ecoles et logement de l'instituteur, installation de lampes électriques (1924-1927).

        Ecoles, subvention pour des travaux d'appropriation (1929).

        Type de document : plan

    • 2 O 1642 - Biens communaux. (an XII-1935)
      Présentation du contenu :

      Communaux, usurpation (an XII-1812 ; 1828-1837) ; baux (1934-1935).

      Délaissés de chemins, aliénations (1890 ; 1894).

      Domaine Venet, amodiation (1891-1905).

      Cimetière, concessions (1876-1933).


    • 2 O 1643 - Travaux publics. (an VIII-1911)
      Présentation du contenu :

      Installation de lampes électriques au village et à la mairie (1911).

      Biefs, curage, réparations et élargissement : à signaler 1 plan (an VIII ; 1853).

      Pont du moulin de la Verne, reconstruction (1895-1897).

      Type de document : plan

    • 2 O 1644 - Cultes. (1811-1896)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, autorisation de réunion extraordinaire (1818). Fabrique, approbation du budget et du compte (1894-1896). Desservant, demande faite au maire de tenir ses engagements (1811).


    • 2 O 1645 - Assistance. (1853-1921)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, fourniture de pain aux indigents (1887) ; subvention (1919). Service des enfants trouvés, dépense (1853). Victimes de la Martinique, secours (1902). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville (1915) ; vote d'une somme de 200 francs au profit des hôpitaux militaires (1915). Sinistrés des Granges de Montagnieu, aide (1919). Incendie de la ville de Dax, aide aux victimes (1921).


    • 2 O 1646 - Enseignement. (1850-1921)
      Présentation du contenu :

      Instruction primaire, dépenses (1885). Ecole de garçons, achat du mobilier scolaire (1860-1863) ; création d'un deuxième poste d'instituteur adjoint (1880-1881) ; concession d'agrès et d'appareils de gymnastique (1887). Ecole de filles, demande de création : à signaler 2 plans (1882-1886) ; achat de mobilier scolaire (1886-1901). Classe enfantine, création : à signaler 2 plans (1888-1891). Caisse des écoles, demande de subvention (1889-1890) ; création (1911). Commission scolaire, nomination des membres (1912-1921). Enfants pauvres, instruction (1850). Enfants indigents, achat de livres scolaires (1853) ; achat de fournitures scolaires (1900-1903). Jeunes filles pauvres, instruction (1857). Mobilier pour les instituteurs, achat (1885).

      Type de document : plan