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Dossiers d'administration communale d'Amareins à Cuzieu 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1664-1676 - Crottet (an IX-1938)
    Lieu(x) : Crottet (Ain, France)

    • 2 O 1664 - Administration générale. (an IX-1931)
      Présentation du contenu :

      Gestion de l'ancien maire, détournement de fonds (1874). Pâture dans la prairie, procès avec la commune de Mâcon (an IX). Terrain de la Samiane, différend avec la commune de Pont-de-Veyle (1832-1931). Procès contre M. Dagallier, demande d'autorisation de plaider en appel (1835). Assurance incendie des bâtiments communaux, renouvellement (1910).


    • 2 O 1665 - Cadastre. (1892)
      Présentation du contenu :

      Plans et matrices, réparations.


    • 2 O 1666 - Affaires militaires. (1831)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, équipement.


    • 2 O 1667 - Police. (an IX-1892)
      Présentation du contenu :

      Objets recueillis sur un suicidé inconnu, demande d'autorisation de vente (1892). Droit de parcours de la ville de Mâcon sur les prairies de Crottet et Replonges, règlement (an IX-1819). Droit de parcours sur la prairie, règlements (1808-1809). Vaine pâture, règlement (1863-1865) ; avancement de l'exercice (1877).


    • 2 O 1668 - Personnel. (an X)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire, nomination.


    • 2 O 1669 - Bâtiments civils. (1856-1930)
      Présentation du contenu :

      Maison commune, établissement d'un puits et d'une pompe (1861).

      Bâtiments communaux, construction et réparations (1856-1861 ; 1930).

      Monument aux morts, construction d'une barrière d'entourage (1922).

      Mots matières : hôtel de ville, commémoration

    • 2 O 1670 - Bâtiments religieux. (1817-1935)
      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations et reconstruction du clocher (1822-1829) ; acquisition d'une cloche (1823) ; reconstruction (1842-1852) ; réparations au clocher et établissement d'un paratonnerre (1864-1865) ; réparations (1907) ; réfection du clocher (1934-1935).

      Presbytère, acquisition (1817-1823) ; réparations (1833 ; 1851-1853 ; 1878-1883) ; location (1933).

      Cimetière, agrandissement : à signaler 3 plans (1866-1878 ; 1921-1925) ; désaffectation (1886).

      Type de document : plan
      Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

    • 2 O 1671 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1929)
      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1836-1842) ; réparations (1836-1837 ; 1887) ; réparations et projet de reconstruction (1867-1877).

      Ecole de garçons avec mairie, construction : à signaler 1 plan (1900-1906).

      Ancienne école de garçons et ses dépendances avec mairie, aliénation (1905).

      Ecole de filles, loyer (1881-1884) ; acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1882-1899) ; réparations (1909 ; 1925) ; construction : à signaler 1 plan (1929).

      Ecoles, construction d'un dallage sur les préaux (1922).

      Type de document : plan
      Mots matières : établissement d'enseignement, hôtel de ville

    • 2 O 1672 - Biens communaux. (1828-1935)
      Présentation du contenu :

      Prés de la prairie, reconnaissance des clôtures (1828-1853).

      Pâture illégale, procès entre la commune et des particuliers (1838).

      Terrain communal, vente d'un droit d'extraction de matériaux pour la construction du chemin de fer de Lyon à Genève (1856).

      Terrains aux abords des digues, acquisition : à signaler 1 plan (1856-1864).

      Parcelles d'anciens chemins, vente (1865-1869).

      Droit de pêche au lieudit la Gravière, location (1931-1935).

      Cimetière, concessions (1884-1932).

      Type de document : plan

    • 2 O 1673 - Travaux publics. (1857-1938)
      Présentation du contenu :

      Distribution d'énergie électrique, concession (1900-1901 ; 1937-1938).

      Prairies de la Basse-Veyle, travaux d'irrigation (1857-1889).

      Digue de défense contre les crues de la Saône, renforcement et exhaussement : à signaler 1 affiche et 1 plan (1910-1937).

      Type de document : plan

    • 2 O 1674 - Cultes. (an XI-1811)
      Présentation du contenu :

      Desservant, indemnité de logement (an XI-1811) ; augmentation du traitement (an XII).


    • 2 O 1675 - Assistance. (1922)
      Présentation du contenu :

      Indigent, frais de soins et de sépultures (1922). Village de Crouy, aide pour la reconstruction (1922).


    • 2 O 1676 - Enseignement. (1906-1910)
      Présentation du contenu :

      Classe enfantine, création (1906-1909). Ecole de filles, acquisition de mobilier scolaire (1909-1910).