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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
    Lieu(x) : Ambléon (Ain, France)

    • 2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)
      Présentation du contenu :

      Coupe de bois dans les communaux, litige entre la commune et Grégoire et François Dupont (1811-1812).

      Fontaine, construction (1845-1855).

      Fontaines, clôture du cimetière, construction (1874).

      Terrains, échange (1876-1892).

      Coupes de bois (1884).

      Fontaines, construction (1887-1902).

      Source de la rivière, acquisition (1895).

      Eau, concession (1901-1924).

      Déversoir du lac de la montagne, accord entre la commune et François Reymond (1907-1908).

      Affouages : extrait des registres de délibérations (1929).

      Cimetière, concessions (1912-1932).

      Mots matières : fontaine