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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 140-156 - Aranc (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Aranc (Ain, France)

    • 2 O 146 - Comptabilité. (an VIII-1910)
      Présentation du contenu :

      Budgets (an VIII-1886).

      Reliquat dû par le percepteur (1816).

      Taxes sur le pâturage des moutons, réclamation (1827-1831).

      Dépenses imprévues (1830).

      Créance de la commune (1832).

      Dette Nitellon (1879).

      Taxe de pâturage sur les terrains communaux, réclamation (1886-1895).

      Dépenses nouvelles (1904-1905).

      Remboursement par anticipation (1910).