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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 140-156 - Aranc (an VIII-1936)
    Lieu(x) : Aranc (Ain, France)

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 152- Ouvre la visionneuse
      2 O 152 - Biens communaux. (an XIII-1931)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 152 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (an XIII-1862) ; usurpation : à signaler 1 plan (1832) ; échange entre la commune et Monsieur Dugelet : à signaler 1 plan (1913).

      Bois, délimitation (1827-1835) ; jouissance (1832) ; extraction de lattes et de harts (1834-1864) ; demande de non réservation de baliveaux dans les coupes (1835) ; ventes de bois (1835-1913) ; soumission au régime forestier (1841-1872) ; partage entre le hameau de Pézières et la commune de Montgriffon (1849-1852).

      Chasse, location (1835-1844).

      Détournement d'un cours d'eau (1826).

      Eaux, recherche de sources (1836).

      Fontaine du hameau de Résinand, établissement (1891-1911).

      Fontaines, puits, lavoirs, travaux (1912-1913).

      Eaux potables, règlement et tarifs (1929).

      Cimetière, concessions (1902-1931).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine