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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 2 O 168 - Police. (an X-1910)
      Présentation du contenu :

      Communaux, défense d'anticiper ou de les enclore (1846).

      Bois, interdiction de mener paître le bétail dans la forêt de Macrettet (an X).

      Canton assigné pour le pâturage des chèvres et des moutons, changement (1857).

      Fête patronale, demande d'organisation d'une course à pied (1910).

      Corbillards, acquisition (1894-1895).