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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 163-187 - Arbent (1788-1938)
    Lieu(x) : Arbent (Ain, France)

    • 2 O 172 - Comptabilité. (1834-1936)
      Présentation du contenu :

      Taxe sur les communaux cultivés et sur le bétail envoyé aux parcours (1834-1835).

      Avances, remboursement au maire et à différents conseillers municipaux (1844).

      Frais de timbres (1846).

      Placement, achat de rentes sur l'Etat (1854-1858).

      Obligation par la commune à Madame Evrard Veuve Tournier de Giron (1871).

      Paiement de dette (1878-1886).

      Solde de travaux (1877).

      Dépenses communales, emprunt (1936).

      Emprunts, intérêts divers (1883-1884).

      Communaux et bestiaux, taxes (1851-1855).

      Affouages, taxes (1857).

      Communaux cultivés, taxes (1857).

      Bétail introduit en pâturages, taxes (1857).

      Pâturages, taxes (1850-1852).