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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 188-196 - Arbignieu (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Arbignieu (Ain, France)

    • 2 vues  - Biens communaux. 2 O 195- Ouvre la visionneuse
      2 O 195 - Biens communaux. (1835-1939)
      2 vues  - Biens communaux. 2 O 195 (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains et boues, baux (1928-1939).

      Parcelle de l'ancien four banal du hameau de Peyzieu en ruines, aliénation : à signaler plan (1847).

      Gravière, acquisition (1913-1914).

      Bois communaux de Thoys, anticipations et délimitation partielle : à signaler procès-verbal de délimitation avec croquis (1835-1855).

      Cimetières d'Arbignieu et du hameau de Peyzieu, concessions (1878-1939).

      Cimetière du hameau de Peyzieu, différend au sein du conseil municipal sur la distribution des concessions : à signaler 2 plans du cimetière (1898-1899).

      Type de document : plan