Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 281-292 - Asnières-sur-Saône (an VIII-1928)
    Lieu(x) : Asnières-sur-Saône (Ain, France)

    • 1 vue  - Biens communaux. 2 O 289- Ouvre la visionneuse
      2 O 289 - Biens communaux. (1824-1928)
      1 vue  - Biens communaux. 2 O 289 (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Présentation du contenu :

      Amodiation de pâturages, rôles de parcours, vente de récoltes (1824-1891).

      Pêche dans les mares, amodiation (1854-1883).

      Rôle de pâturages, annulation (1881-1882).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1847-1928).

      Type de document : plan