Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 293-304 - Attignat (an IX-1938)
    Lieu(x) : Attignat (Ain, France)

    • 3 vues  - Biens communaux. 2 O 302- Ouvre la visionneuse
      2 O 302 - Biens communaux. (1855-1933)
      3 vues  - Biens communaux. 2 O 302 (ouvre la visionneuse)

      3 vues

      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation (1855-1880) ; aliénation au profit de la Mutuelle scolaire : à signaler 2 plans (1903).

      Chasse, location (1930).

      Cimetière, concessions (1894-1933).

      Type de document : plan