Présentation du contenu : Achat de terrains pour dégager les abords du groupe scolaire (1893).
Vente du terrain au lieudit Grand-Champ par la Société immobilière de la région lyonnaise et du Bugey, à la ville (1935-1939).
Location d'un terrain à Monsieur Lagnaz (1938).
Hors-ligne, vente (1926).
Eaux, cession d'une concession (1862-1863).
Règlement d'eau d'un barrage à établir sur la Valserine (1881).
Eau, projet de règlement (1927). Source Broccard, captage (1929-1930). Puits-citerne, établissement (1871-1872). Puits du hameau de Musinens, construction (1883). Puits, création (1883-1885).
Fontaines, demande de création par les habitants (1861). Fontaines publiques de Musinens, réparations (1882). Fontaines publiques, création (1891-1892).
Réservoir, construction (1888-1890).
Exploitation de l'établissement de bains-douches, concession (1933-1939).
Cimetière, litige relatif à l'inhumation des habitants de Coupy (1871-1876) ; concessions (1927-1929).
