Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 453-473 - Bellignat (an VIII-1940)
    Lieu(x) : Bellignat (Ain, France)

    • 2 O 465 - Bois communaux. (an VIII-1856)
      Présentation du contenu :

      Reçu pour le transport de bois (an VIII).

      Vente aux enchères de bois chablis, réclamation du reliquat aux héritiers de Louis Victor Humbert Brondel (an VIII-1811).

      Bois, vente et aménagement (1806-1828) ; répartition aux habitants (1818) ; mode de distribution aux habitants (1822-1823) ; affouage (1812 ; 1831-1840 ; 1832-1851).

      Propriété d'un canton de bois, procès contre Groissiat et Apremont (1845-1849).

      Estimation de la forêt communale, paiement des gardes forestiers (1846) ; construction d'un mur de clôture (1853-1856).