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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 512-525 - Béréziat (an XII-1940)
    Lieu(x) : Béreyziat (Ain, France)

    • 2 O 512 - Administration générale, refus d'abonnement au Journal d'Agriculture et des Arts. (1809-1810)
    • 2 O 513 - Impôts. (an XIII-1891)
      Présentation du contenu :

      Demande d'imposition extraordinaire, rejet (an XIII).

      Demande de réduction du contingent mobilier (1891).


    • 2 O 514 - Affaires militaires. (1819-1940)
      Présentation du contenu :

      Vérification des dépenses de guerre et des réquisitions pendant les occupations militaires de 1814-1815, paiement du commissaire (1819).

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1939-1940).


    • 2 O 515 - Police, règlement du nouveau cimetière, tarifs des concessions et enlèvement des pierres du cimetière désaffecté. (1908-1910)
    • 2 O 516 - Personnel, traitement du garde-champêtre. (1822-1824)
    • 2 O 517 - Comptabilité. (1807-1927)
      Présentation du contenu :

      Budget, proposition (1807), budget primitif (1927).


    • 2 O 518-522 - Bâtiments communaux (an XII-1936)
      • 2 O 518 - Bâtiments civils. (1875-1935)
        Présentation du contenu :

        Mairie et école de garçons, construction (1902-1911).

        Poids public, construction (1888-1891) ; restauration (1899-1901).

        Bureau de poste, installation dans l'ancienne mairie-école (1908).

        Local contigu au bureau de poste, location (1935).

        Place du marché, établissement (1875-1877).

        Monument aux morts, construction (1920-1923).

        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, place publique, commémoration

      • 2 O 519-521 - Bâtiments religieux (an XII-1936)
        • 2 O 519 - Eglise et presbytère. (an XII-1882)
          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte d'une cloche (an XII) ; réparations, reconstruction du clocher et du chœur et agrandissement de la nef (1834-1851) ; restauration (1880-1882).

          Eglise et presbytère, réparations (1820).

          Mots matières : édifice cultuel, presbytère

        • 2 O 520 - Presbytère. (1811-1936)
          Présentation du contenu :

          Acquisition de l'ancien presbytère (1811-1818).

          Acquisition d'un pré pour le presbytère et imposition (1820-1822) ; aliénation (1897-1904).

          Presbytère, réparations (1825-1830).

          Démolition de l'ancien presbytère et reconstruction (1859-1873).

          Presbytère, restauration (1897-1903) ; location (1933-1936).

          Ajournement des réparations des dépendances du presbytère et restauration de la vieille cure (1906).

          Mots matières : presbytère

        • 10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521- Ouvre la visionneuse
          2 O 521 - Cimetière, translation. (1897-1909)
          10 vues  - Cimetière, translation. 2 O 521 (ouvre la visionneuse)

          10 vues

          Présentation du contenu :

          À signaler 1 plan (1897-1909).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière

      • 3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522- Ouvre la visionneuse
        2 O 522 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1930)
        3 vues  - Bâtiments d enseignement. 2 O 522 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, acquisition et appropriation (1845-1874) ; acquisition du terrain pour la construction (1907-1908).

        Ecole de filles, construction : à signaler 3 plans (1873-1884) ; réparations aux logements (1924-1930).

        Ecoles de garçons et de filles, agrandissement (1887-1889).

        Groupe scolaire, appropriation (1897-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 523 - Cimetière, concessions. (1820-1932)
    • 2 O 524 - Travaux publics, reconstruction du pont du Vorgey. (1810-1813)
    • 2 O 525 - Enseignement, création de deux postes d'adjoint aux écoles de garçons et de filles. (1884-1887)