Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 547-560 - Beynost (an IX-1942)
    Lieu(x) : Beynost (Ain, France)

    • 2 O 551 - Comptabilité. (1806-1892)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1806-1807).

      Remboursement des dépenses avancées par le secrétaire de mairie pour la fête du roi (1836).

      Achat de poudre pour la fête de l'Empereur (1853).

      Frais du procès contre la commune de Miribel, remboursement (1839-1840).

      Frais de procès contre la commune de Thil, acquittement (1851-1858).

      Frais de procès contre Saint-Maurice-de-Beynost (1857-1860).

      Comptes de l'ancien maire, irrégularités (1884).

      Encaissement de la plus-value de l'immeuble Latour-Maubourg (1892).