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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 613-629 - Bohas (an V-1938)
    Lieu(x) : Bohas (Ain, France)

    • 2 O 623-625 - Biens communaux (an V-1933)
      • 2 O 623 - Terrains communaux ; Gravière ; Bois. (an V-1933)
        Présentation du contenu :

        Terrains, places publiques, boues des fontaines, teppe et botasse, amodiation (an XI). Terrain communal, partage (1817). Usurpation d'une partie du terrain de la place Sur le Plâtre (1820). Communal du Reposoir, amodiation (1859-1865). Communal de la Teppe du Chêne, amodiation (1859-1860). Communal Sur la Fontaine au hameau de Châtillonnet, anticipation (1861-1865). Terre de la Chenevière et boues des fontaines, amodiation (1896-1932).

        Gravière, acquisition de terrain pour l'agrandissement (1905).

        Dégradations dans les bois, règlement des vacations des administrateurs forestiers (an V-an IX). Canton de bois de la montagne Montlouvet, usurpation (an X). Bois communaux, aménagement : à signaler 1 plan (1809 ; 1816-1818 ; 1820-1826) ; demande de coupe pour le quart de réserve (1825) ; délivrance affouagère au desservant (1828-1829) ; vente de baliveaux du quart de réserve (1829) ; extraction des buis, genévriers et épines (1853-1859). Bois du hameau du Noyer, aménagement (1840-1842). Bois du hameau de Châtillonnet, exploitation sans autorisation (1856-1868).

        Cimetière, concessions (1858-1933). Ancien cimetière, vente des terres (1875).

        Type de document : plan
        Mots matières : place publique

      • 2 O 624-625 - Fontaines (1840-1904)
        Mots matières : fontaine

        • 2 O 624 - Construction d'une fontaine, recherche et acquisition d'une source, réparations à la fontaine du Noyer (1840-1863).
          Restauration des fontaines de Bohas, du Noyer et de Châtillonnet, construction d'un bassin ou réservoir (1873-1882). (1840-1882)
        • 2 O 625 - Source du Noyer ; Fontaine de Bohas. (1877-1904)
          Présentation du contenu :

          Source du Noyer, approbation de l'acquisition (1877).

          Fontaines publiques de Bohas et du Noyer, reprise des travaux (1880-1887).

          Fontaines, réparations (1892-1895) ; réparations et déplacement du lavoir et du bac du bourg (1904).