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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 658-687 - Bourg-en-Bresse (1779-1947)
    Lieu(x) : Bourg-en-Bresse (Ain, France)

    • 2 O 685 - Cultes. (1808-1900)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, requête pour entrer en possession des biens de l'ancienne confrérie des Pénitents, abandon (1808-1822) ; comptes administratifs et de gestion (1895-1900).

      Demande d'érection du siège épiscopal en l'église de Brou (1817).

      Traitement de l'aumônier du collège et ancien chanoine, augmentation (1819).