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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 688-696 - Bourg-Saint-Christophe (an XIV-1936)
    Lieu(x) : Bourg-Saint-Christophe (Ain, France)

    • 2 O 694 - Biens communaux. (an XIV-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, partage (an XIV).

      Amodiation de l'emplacement de l'ancienne maison d'école et des mares de la Thuillière et de la Moutonnière : à signaler 2 croquis (1856-1857).

      Mitoyenneté d'un mur, acquisition (1864).

      Acquisition d'une gravière (1912 ; 1931-1932).

      Cimetière, concessions (1884-1933).