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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 697-707 - Bouvent (an IX-1936)
    Lieu(x) : Bouvent (Ain, France)

    • 2 O 704 - Biens communaux. (1807-1928)
      Présentation du contenu :

      Pré du Museray, amodiation (1822-1839).

      Echange d'une parcelle de terrain contre un passage conduisant au pâturage communal sur Tamas et à la forêt de Mas-Gouillat (1889-1890).

      Sablière de Bouvent, anticipation (1883-1884).

      Gravière, acquisition (1928).

      Cantons de bois du Muzeray, soumission au régime forestier (1842-1843).

      Bail de la chasse (1834).

      Proposition d'installation d'une fontaine par un particulier (1807). Fontaines, construction (1857-1861). Fontaine du hameau de Massiat, établissement (1884-1885). Bassin de fontaine au village, acquisition de l'emplacement (1891).