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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 763 - Police. (1806-1921)
      Présentation du contenu :

      Fête patronale, subvention aux organisateurs (1921).

      Pâturages, règlement (1806).

      Pâturage des bestiaux de trait, règlement (1808).

      Cantonnement des chèvres et des moutons, règlement (1842).

      Défrichement et loyer des terrains communaux, règlement (1905-1906).

      Pillages des forêts, proposition de mesures (1808).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1882).