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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 764 - Personnel municipal. (an XI-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, traitement (an XI) ; nomination et traitement (1806).

      Gardien et séquestre, traitement (1807-1808).

      Garde-forestier, nomination (1808-1809).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).