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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 765 - Comptabilité. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Budget 1808, proposition (1807).

      Etat des recettes et dépenses de la commune (1806).

      Avances de frais de procès, remboursement (1808).

      Comptabilité relative à l'ancien percepteur concernant les communes de Brénod, des Petit et Grand-Abergement, Champdor, Corcelles et Hotonnes (1818-1820).

      Frais de procès, compte de l'emploi de fonds (1825-1826) ; règlement (1839-1843 ; 1865-1868) ; emprunt pour le règlement (1850-1851).

      Honoraires dus à un vétérinaire, règlement (1837).

      Honoraires dus à un avoué et un avocat, règlement (1841-1843).

      Frais de procédure de plusieurs instances, règlement (1855-1887).

      Compte du percepteur-receveur municipal constitué débiteur, pourvoi (1858-1859).

      Cession de créances (1868-1883).

      Poids public, tarifs des droits à percevoir (1870).

      Extinction des dettes, emprunt et affectation du produit des coupes de bois de la réserve (1882-1884).

      Emprunt (1883 ; 1884).

      Rentes de l'Etat, vente (1919-1920)

      Taxes non acquittées, décharge du percepteur (1882).