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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 772-777 - Biens communaux (1806-1938)
      • 2 O 772 - Terrains communaux. (1806-1926)
        Présentation du contenu :

        Délimitation (1806 ; 1833 ; 1841).

        Prairie de l'Essieux, mise en réserve (1842).

        Délimitation de terrains, nomination d'indicateurs (1845).

        Desserte de propriétés, autorisation d'utiliser le chemin du Gollet de Ferrolière (1842-1873).

        Boues et immondices de Maconod, amodiation (1886).

        Parcelles de terrains, ventes : à signaler 2 plans (1887 ; 1890-1892 ; 1899 ; 1914-1916 ; 1922 ; 1924 ; 1925-1926).

        Parcelle de terrain expropriée de Corcelles, acquisition et revente (1896-1897).

        Terrains en friches, vente (1896-1898).

        Parcelles de terrain, échange (1899 ; 1920-1921).

        Echange d'un pré au lieudit Chavent d'Amont et vente d'un jardin et d'un pré au même lieu (1921).

        Type de document : plan

      • 2 O 773 - Bois (1/4). (1808-1833)
        Présentation du contenu :

        Demande de délivrance de coupes de bois d'usage ou de chauffage, refus (1808).

        Demande de coupe de sapins, refus (1808).

        Droits d'usage de la forêt de Meyriat, pétition des habitants de Maconnod et injonction faite à un particulier de rétablir les deux chemins publics servant pour l'exploitation des bois (1809-1832) ; demande d'arbres pour réparer les maisons : à signaler copie de la transaction de 1309 entre les habitants de Brénod et les Prieurs de Nantua et Meyriat (1820-1833) ; sollicitations des habitants (1821).

        Canton de bois appartenant au gouvernement, revendication de propriété (1816-1820).

        Forêt dite Sous Florence ou Migey, coupe d'arbres illicite (1819).

        Abattage d'un sapin non marqué, litige (1820).


      • 2 O 774 - Bois (2/4). (1821-1836)
        Présentation du contenu :

        Propriété d'un canton de bois appelé Costaz Grand Pierre, demande d'autorisation de plaider contre un particulier (1821).

        Cantons de bois, usurpations (1821-1835).

        Forêt de Brénod lieudit Les Arrisses, délimitation (1825).

        Forêt communale, délimitation (1826-1836).


      • 2 O 775 - Bois (3/4). (1828-1864)
        Présentation du contenu :

        Droits d'usage d'une partie de la forêt de Meyriat, instance (1828-1858).

        Bois communaux, maintien sous le régime forestier (1829-1833).

        Cantonnement de la forêt des Moussières, instance (1833-1846).

        Enlèvement de branchages et de cimeaux provenant de coupes de bois, instance (1838-1839).

        Revendication du canton de broussailles appelé Sous le Molard, procès (1848-1864).


      • 2 O 776 - Bois (4/4) ; Chasse. (1854-1938)
        Présentation du contenu :

        Coupe de bois, instance contre l'adjudicataire (1854).

        Bois de la section de Maconod, soumission au régime forestier (1858).

        Coupe de sapins illicite, transaction (1858-1860).

        Bois communaux, demande d'un chemin de vidange (1859).

        Forêt communale, délimitation et bornage (1863).

        Délivrance de bois d'usage, procès (1863-1879).

        Cantons de Pré Goyet et Pré Bardon dans la forêt de Meyriat, soumission au régime forestier (1864-1866) ; soustraction du régime forestier (1872).

        Forêts communales, bornage (1869-1873) ; fixation de l'exploitation annuelle (1870).

        Bois du Crêt Naillod, du Creta Pella et de la Fin, soumission au régime forestier (1872).

        Coupe de sapins sur la parcelle d'un particulier, condamnation de la commune (1906-1909).

        Chasse, location (1938).


      • 2 O 777 - Fontaines ; Abreuvoirs ; Cimetière. (1824-1933)
        Présentation du contenu :

        Bassin de fontaine, construction (1824-1825).

        Fontaine, construction (1828-1829).

        Fontaines publiques, bail d'entretien (1836-1838) ; amélioration et construction (1866-1872) ; réparations (1892)

        Fontaines jaillissantes, construction et remplacement de conduites (1866-1868).

        Fontaine du hameau de Pérouse, construction (1882-1885).

        Rétablissement de la conduite de Ronfelin et achat d'une nouvelle source (1883).

        Fontaine de Maconod, construction et captation de la source du Pommier (1885-1893).

        Abreuvoirs, construction (1901-1902).

        Cimetière, concessions (1883-1933).

        Mots matières : fontaine