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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    Lieu(x) : Brénod (Ain, France)

    • 2 O 780 - Assistance. (an IX-1842)
      Présentation du contenu :

      Aide à une famille en détresse, cession d'un terrain (an IX).

      Reconstruction de bâtiments incendiés, pétition d'habitants pour obtenir des sapins (1808).

      Incendie, indemnité accordée à un habitant qui a fait une chute (1835-1836).

      Réparations de maisons incendiées, demande de bois (1835-1836).

      Réfugié espagnol, frais de nourriture et de logement (1842).