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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 782-792 - Brens (an XIII-1942)
    Lieu(x) : Brens (Ain, France)

    • 2 O 788 - Biens communaux. (1878-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelle de terrain au lieudit Furans, vente (1930).

      Gravière, acquisition (1906-1907).

      Gravière de Genevrey, vente : à signaler 1 plan (1930).

      Fontaine communale, acquisition d'un emplacement au lieudit Vers la Fontaine Gotraz (1878).

      Cimetière, concessions (1902-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine