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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 808-819 - Briord (an VI-1939)
    Lieu(x) : Briord (Ain, France)

    • 2 O 816 - Biens communaux. (an VI-1939)
      Présentation du contenu :

      Terres, marais, bois, balayures, immondices et boues, amodiation (1879).

      Parcelle de terrain et servitudes, requête (1932).

      Carrière au lieudit Perrière de Montbalu, amodiation (1854-1866).

      Bois communaux, aménagement (an VI-an IX ; 1851) ; demande de relâche d'un canton de bois (1807) ; demande de création d'un quart de réserve (1829-1831) ; demande de délivrance d'un supplément de coupe affouagère (1845-1847) ; proposition d'élever de 10 à 20 ans la période d'exploitation (1858-1859) ; délimitation et bornage général (1866-1867) ; demande d'une coupe extraordinaire (1895).

      Forêt dite Côte d'Envers, revendication de propriété (1824-1836).

      Fontaines publiques, projet d'établissement (1897).

      Sources de Mallet, aliénation : à signaler un plan (1900-1902).

      Cimetière, concessions (1882-1939).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine