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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 833-842 - Ceignes (an V-1938)
    Lieu(x) : Ceignes (Ain, France)

    • 2 O 839 - Biens communaux. (an XIII-1938)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux de Ceignes, amodiation (an XIII-1806).

      Fonds communaux d'Etables et Ceignes, amodiation (1811 ; 1929).

      Terrain, concession (1821) ; aliénation (1827-1829).

      Terrain lieudit Les Prélions, vente (1938).

      Recherche de sources pour la création de puits (1844).

      Fontaines d'Etables et Ceignes, construction (1846-1858).

      Source de Barme, modification de l'acte de vente (1932).

      Bac-abreuvoir du quartier de la Roche, construction (1936).

      Cimetière, concessions (1925-1932).

      Mots matières : fontaine