Présentation du contenu : Fonds communaux de Ceignes, amodiation (an XIII-1806).
Fonds communaux d'Etables et Ceignes, amodiation (1811 ; 1929).
Terrain, concession (1821) ; aliénation (1827-1829).
Terrain lieudit Les Prélions, vente (1938).
Recherche de sources pour la création de puits (1844).
Fontaines d'Etables et Ceignes, construction (1846-1858).
Source de Barme, modification de l'acte de vente (1932).
Bac-abreuvoir du quartier de la Roche, construction (1936).
Cimetière, concessions (1925-1932).
