Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 876-880 - Cesseins (1812-1938)
    Lieu(x) : Cesseins (Ain, France)

    • 2 O 877 - Comptabilité. (1818-1932)
      Présentation du contenu :

      Déficit budgétaire, prélèvement sur les fonds libres du rôle de nivellement (1818-1819) ; imposition extraordinaire (1888-1889).

      Dépenses arriérées, règlement (1889).

      Création de ressources, aliénation de titres de rentes (1931-1932).