Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 896-914 - Ceyzériat (1790-1939)
    Lieu(x) : Ceyzériat (Ain, France)

    • 2 O 896 - Administration générale. (an VIII-1905)
      Présentation du contenu :

      Collection des lois, approbation de l'arrêté de conservation (an VIII).

      Plantation de l'arbre de la Liberté, remboursement de la somme avancée par l'ancien maire (1850). Assurance des bâtiments communaux (1905).