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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 896-914 - Ceyzériat (1790-1939)
    Lieu(x) : Ceyzériat (Ain, France)

    • 2 O 906-910 - Biens communaux (1790-1939)
      • 2 O 906 - Terrains communaux. (an IX-1845)
        Présentation du contenu :

        Communaux, délimitation (an IX).

        Place de la Croix, revendication d'un droit de propriété et de passage (an X).

        Montagne dite de Ramasse, procès contre la commune de Ramasse (an XI).

        Terrain de La Teppe de la Ville, échange contre un bois (an XII-an XIII).

        Droit de vaine pâture sur le terrain de la Teppe du Devant, litige (an XIII-1817).

        Bail du pré du Buisson de la Claye, adjudication (1808).

        Bail à ferme du pré de la Claye, du four communal, de la Teppe de la Ville, droit de ramassage des boues et d'exercice d'un jeu de quilles (1822).

        Pâturage du Closel, bail (1836).

        Terrains, échange (1845).


      • 2 O 907 - Terrains communaux ; Carrières ; Mine. (an VI-1939)
        Présentation du contenu :

        Terrains communaux des Devant et de la Plaine, location (1929-1938).

        Terrain en Domagne, section de Tréconnas, bail (1934-1939).

        Anticipation dans une carrière, procès en appel au sujet de la propriété de la Montagne de Chenavat et de la forêt de Teyssonge (an VI-1822).

        Bail à ferme de la carrière de Chenavat, du four et de deux places publiques (an X).

        Bail à ferme d'une carrière et d'une vigne à Chenavat et de parcelles de terrains (1821-1829).

        Carrières de Chenavat et de Montel, baux (1838-1841).

        Desserte de la carrière de Montel, acquisition d'une parcelle de vigne (1850-1851).

        Mine de lignite, location du terrain, autorisation de construire des fours à épurer et résiliation du bail : à signaler 1 plan (1851-1856).

        Type de document : plan

      • 2 O 908 - Bois. (1790-1867)
        Présentation du contenu :

        Anticipation de la Teppe de la Vieille Ville, demande d'arpentage (1790-an XIII).

        Coupes de bois dans les communaux de Teyssonge, procès contre les habitants de Jasseron (an IX-an XI).

        Coupes de bois, distribution (an IX-an XII).

        Bois communaux, coupe de baliveaux (an IX) ; demande de pâturages (1832) ; délimitation (1834-1857) ; aménagement des coupes affouagères (1836-1855) ; demande de parcours (1846-1847) ; ouverture d'un nouveau chemin de vidange (1850) ; délimitation partielle (1850-1858) ; bornage partiel (1859-1867).

        Demande d'abattage de chênes (1842).


      • 2 O 909 - Puits ; Fontaines. (an VIII-1901)
        Présentation du contenu :

        Puits, construction (an VIII).

        Puits de la rue de Coligny, nettoyage (an X).

        Puits et petite place rue de Coligny, aliénation (1834-1835).

        Puits de Challes, convention avec un particulier (1885-1901).

        Fontaine, construction (an X).

        Fontaines jaillissantes du Mont July, construction : à signaler 1 plan (1812-1837).

        Fontaine de Tréconnas et clocher de l'église, réparations (1813).

        Fontaines publiques et nouveau cimetière, construction (1826).

        Fontaines au bourg et à la Vieille Ville, construction (1827-1833).

        Fontaines des hameaux du Raffour, des Billiets et de Tréconnas, construction (1852-1857).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

      • 2 O 910 - Fontaines ; Citerne ; Cimetière. (1839-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines, restauration et établissement (1884-1897).

        Etablissement d'une borne-fontaine avec conduite d'eau au Raffour (1892-1893).

        Trop-plein de l'abreuvoir, vente (1839).

        Citerne du Mont July, construction (1882-1885).

        Bief Porcheret, détournement (1848).

        Cimetière, concessions (1834-1933).

        Mots matières : fontaine