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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 990-1003 - Champagne-en-Valromey (1806-1939)
    Lieu(x) : Champagne-en-Valromey (Ain, France)

    • 2 O 994 - Comptabilité. (1820-1939)
      Présentation du contenu :

      Obligations communales, tirage (1939).

      Fours banaux restitués, revenus (1820).

      Tarifs des bancs sous la halle (1842-1843).

      Baux des bancs, places, carrières, bascule et boues (1846-1889).

      Frais de procès, règlement (1874-1876).