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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 990-1003 - Champagne-en-Valromey (1806-1939)
    Lieu(x) : Champagne-en-Valromey (Ain, France)

    • 2 O 1000 - Biens communaux. (1807-1939)
      Présentation du contenu :

      Communaux de Seydon, aménagement (1812).

      Communaux, aliénation (1844 ; 1873-1881).

      Terrain, aliénation (1936-1939).

      Forêts, délimitation (1807).

      Pompe de la place publique, construction (1831-1835).

      Fontaine, construction (1866-1881).

      Pompe du lieudit La Croix Blanche, construction (1880).

      Demande d'annulation de la vente d'une source (1901).

      Cimetière, concessions (1853-1939).

      Mots matières : fontaine