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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1007 - Comptabilité. (an X-1937)
      Présentation du contenu :

      Remboursement de dettes, emprunt (an X-an XII).

      Traité d'emprunt, avenant de diminution du taux d'intérêt (1937).

      Créance de Messieurs Guillot, paiement (an XII-1809).

      Créance d'Anthelme Belmond, demande de remboursement (1824-1827).

      Taxes affouagères, modifications (1834-1835).

      Aliénation d'un titre de rente (1914).