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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1013 - Terrains communaux. (an VII-1939)
      Présentation du contenu :

      Terrains labourables, amodiation (an VII-an IX).

      Terrains cultivés, recensement (1825-1827).

      Terrains, délimitation (1842-1853) ; acquisition : à signaler 3 plans (1924 ; 1938-1939) ; révision de bornage (1925-1926) ; vente (1938). Terrain de la Combe Noire, acquisition (1930-1931).

      Parcelles de terrains de la Roche Campan ou Chaumes les Chèvres, acquisition : à signaler 1 plan (1937-1938).

      Domaine de la Bâtonnière, acquisition : à signaler 8 plans (1937-1938).

      Type de document : plan