Présentation des notices

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  2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)

  Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

  
  
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    2 O 1014-1015 - Bois communaux (an VIII-1931)
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      2 O 1014 - Bois. (an VIII-1849)

      Présentation du contenu :

      Règlement des ventes de bois (an VIII-an IX).

      Forêts, délimitations entre la commune et plusieurs particuliers (an IX-1849).

      
      
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      2 O 1015 - Bois. (1806-1931)

      Présentation du contenu :

      Procès contre Messieurs d'Angeville et de Montillet pour exploitation abusive de bois (1806-1831).

      Vente de bois dont le produit est destiné aux travaux communaux (1827-1829).

      Distribution de bois aux habitants (1847).

      Bois de Puthier, ouverture d'un chemin de desserte (1848).

      Forêt, construction de fossés de clôture (1853) ; revendication de propriété (1860-1864).

      Droit d'affouage, réclamations (1854-1855).

      Délivrance de coupes de bois, instance (1856).

      Bois secs et dépérissants, autorisation de vente (1859).

      Aménagement des bois communaux, bornage (1863-1868).

      Coupes de bois ordinaires, répartition des produits (1864-1865).

      Parcelle de bois en Quatre-Sauts, acquisition (1931).