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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1004-1021 - Champdor (an VII-1939)
    Lieu(x) : Champdor (Ain, France)

    • 2 O 1014-1015 - Bois communaux (an VIII-1931)
      • 2 O 1014 - Bois. (an VIII-1849)
        Présentation du contenu :

        Règlement des ventes de bois (an VIII-an IX).

        Forêts, délimitations entre la commune et plusieurs particuliers (an IX-1849).


      • 2 O 1015 - Bois. (1806-1931)
        Présentation du contenu :

        Procès contre Messieurs d'Angeville et de Montillet pour exploitation abusive de bois (1806-1831).

        Vente de bois dont le produit est destiné aux travaux communaux (1827-1829).

        Distribution de bois aux habitants (1847).

        Bois de Puthier, ouverture d'un chemin de desserte (1848).

        Forêt, construction de fossés de clôture (1853) ; revendication de propriété (1860-1864).

        Droit d'affouage, réclamations (1854-1855).

        Délivrance de coupes de bois, instance (1856).

        Bois secs et dépérissants, autorisation de vente (1859).

        Aménagement des bois communaux, bornage (1863-1868).

        Coupes de bois ordinaires, répartition des produits (1864-1865).

        Parcelle de bois en Quatre-Sauts, acquisition (1931).