Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1084-1103 - Charix (1707-1935)
    Lieu(x) : Charix (Ain, France)

    • 2 O 1095-1099 - Biens communaux (1707-1931)
      • 2 O 1095 - Communaux ; Domaine des Millières ; Domaine Pré Bochet ; Carrière. (1707-1924)
        Présentation du contenu :

        Communaux, amodiation (1707-1898 ; 1824-1837) ; recensement (1848) ; approbation de baux (1892).

        Domaine des Millières, amodiation (1811).

        Terrains, aliénation (1837-1839 ; 1841-1843) ; acquisition (1854) ; bornage (1887-1902).

        Parcelles de terrains au lieudit Crotte, acquisition (1900-1902).

        Terrain, aliénation (1841-1843) ; vente (1909).

        Domaine Pré Bochet, acquisition (1914-1924).

        Délaissé de chemin, aliénation (1924).

        Carrière, extraction de tuf (an XII-an XIII) ; exploitation (1898-1902).


      • 2 O 1096 - Forêts, bois. (an II-1872)
        Présentation du contenu :

        Forêts, procès pour coupe en délit de 155 pieds d'arbres (an II-1831). Bois, distributions de coupes affouagères (1815-1839) ; délimitation avec des particuliers (1818-1825 ; 1848-1849) ; demande de délivrance de sapins (1827-1830) ; distraction du régime forestier (1832) ; délivrance et blanchissage (1848) ; répartition (1848) ; délimitation générale (1849-1872) ; remise d'amendes forestières (1855-1861).


      • 2 O 1097 - Bois, ventes de sapins pour l'entretien des chemins ruraux (1813-1906). (1813-1906)
      • 2 O 1098 - Gestion des bois. (1806-1902)
        Présentation du contenu :

        Délits forestiers commis par les habitants du hameau de Plagnes, condamnation à payer des indemnités à la commune (1806-1826). Bois du Pré Long, bornage partiel (1817-1853). Séquestre des bois chablis et de délit, frais (1848). Partage des bois et prés non soumis au régime forestier : à signaler 1 plan (1880-1882). Acquisition de deux parcelles de pré et de bois enclavées dans la forêt communale (1900-1902).

        Type de document : plan

      • 2 O 1099 - Fontaines, bacs-abreuvoirs. (1821-1931)
        Présentation du contenu :

        Construction de fontaines et dessèchement d'un marais (1821-1827). Fontaine du hameau de Villard, construction (1823-1839). Fontaines, construction et réparations (1846-1866) ; augmentation du volume d'eau et réparations (1865). Réparations aux fontaines, aux bouches d'incendie et conduites d'eau (1895-1898). Réparations aux fontaines, bacs, conduites d'eau des hameaux et construction d'un réservoir aux Combes (1929-1931). Bacs-abreuvoirs, construction (1883-1886). Construction d'un bac-abreuvoir, réparations des bacs-abreuvoirs existants et pose de canaux en ciment (1927-1928).

        Mots matières : fontaine