Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1159-1178 - Châtillon-sur-Chalaronne (an VII-1941)
    Lieu(x) : Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

    • 2 O 1161 - Police. (1812-1909)
      Présentation du contenu :

      Mesure d'éloignement d'un lieu de divertissement perturbant le culte (1812). Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1908-1909).

      Type de document : plan