Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1191-1209 - Chavannes-sur-Suran (an X-1944)
    Lieu(x) : Chavannes-sur-Suran (Ain, France)

    • 2 O 1202-1205 - Biens communaux (an X-1933)
      • 2 O 1202 - Desserte ; Terrain ; Parcelle de pré ; Pré des Converts ; Délaissé de chemin ; Carrières communales. (an X)
        Présentation du contenu :

        Propriété et translation d'une desserte, contestation (an X-1809).

        Terrain, usurpation (1862-1868) ; vente : à signaler 1 plan (1865).

        Terrains, échanges : à signaler 2 plans (1840-1842 ; 1908-1909).

        Parcelle de pré au hameau de Ceillat, vente (1880).

        Pré des Converts, amodiation (1909-1919).

        Prés du château et de Curnil, amodiation (1922).

        Délaissé de chemin, aliénation (1884).

        Carrières communales, règlement pour l'exploitation et amodiation (1865).

        Type de document : plan

      • 2 O 1203 - Arbres ; Bois ; Parcelles de bois. (an XII-1925)
        Présentation du contenu :

        Coupes d'arbres dans un canton de bois en réserve, autorisations (an XII).

        Bois communaux, bornage des coupes annuelles et distributions des coupes affouagères aux habitants (1825-1857).

        Bornage partiel des bois de Lasseras commune de Germagnat et des hameaux du Grand Chavuissiat et Ceillat (1862).

        Parcelles de bois non soumises au régime forestier, ventes (1925).


      • 2 O 1204 - Fontaines ; Eglise ; Puits ; Lavoirs ; Réservoir ; Citerne ; Abreuvoir. (1828-1921)
        Présentation du contenu :

        Etablissement de fontaines, et réparations à l'église (1853-1863). Fontaines et bornes-fontaines, construction (1864-1866). Anciennes fontaines, restauration (1884-1889). Fontaines, puits et lavoirs, entretien (1920-1921). Fontaines des hameaux de Rosy et Ceillat, réparations (1828-1833). Fontaine du hameau de Ceillat, établissement (1879-1881) ; réparations et agrandissement (1905-1910).

        Fontaine du hameau de Dhuys, projet de réparations : à signaler 1 plan (1903).

        Réservoir de la source de la Chabaude, construction (1863-1866).

        Citerne du hameau de Corcelles, construction (1865-1866).

        Réservoir d'alimentation des fontaines de Chavannes et Corcelles, construction (1886).

        Abreuvoir du hameau de Dhuys, agrandissement : à signaler 1 plan (1861-1863).

        Citerne du hameau de Dhuys, construction (1884-1885 ; 1891-1899).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine, édifice cultuel, lavoir

      • 2 O 1205 - Cimetière ; Concessions (1869-1933) ; Vente de pierre tombales (1924). (1869-1933)