Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1252-1266 - Cheignieu-la-Balme (1845-1940)
    Lieu(x) : Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

    • 2 O 1263 - Biens communaux. (1845-1933)
      Présentation du contenu :

      Délaissés de chemins, aliénation (1892-1913).

      Bois communaux, aménagement (1845-1857) ; ouverture d'une carrière (1854) ; usage d'un chemin pour la vidange d'une coupe (1866) ; vente (1907-1910).

      Bois taillis au lieudit Golet à l'Ain, partage d'un hectare non soumis au régime forestier pour l'affouage (1912).

      Bois de la montagne de Préveyzieu Les Chaumes non soumis au régime forestier, bail du droit de pâturage (1910-1918).

      Peupliers et frênes au lieudit Vers le pont, élagage (1915).

      Baux de chasse, de pêche et de pâturage, renouvellement (1885-1918).

      Etablissement d'une fontaine dans la partie inférieure du hameau de La Balme (1869).

      Amélioration de la fontaine publique et établissement d'un réservoir (1882-1885).

      Fontaines, entretien (1879) ; captage des sources servant à l'alimentation (1890-1894) ; construction (1890-1896).

      Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886).

      Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).

      Cimetière, concessions (1895-1933).

      Mots matières : fontaine