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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1302-1316 - Chézery (1698-1943)
    Lieu(x) : Chézery (Ain, France)

    • 2 O 1302 - Administration générale. (1812-1856)
      Présentation du contenu :

      Montagne dite de Chézery, litige entre les habitants du hameau de Rosset et la commune de Forens (1812-1813). Erection de Forens en commune, partage des biens communaux (1856).