Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1302-1316 - Chézery (1698-1943)
    Lieu(x) : Chézery (Ain, France)

    • 2 O 1311-1313 - Biens communaux (1698-1933)
      • 2 O 1311 - Terrains. (1698-1893)
        Présentation du contenu :

        Montagne dite de Chézery, revendication de propriété par M. Roland Gros Royat dit Laroche : à signaler 1 plan (1698-1813). Terrain, aliénation (1864-1866). Terrains, vente (1891-1893). Terrains indivis avec Forens, amodiation (1858-1890) ; aliénation (1889).

        Type de document : plan

      • 2 O 1312 - Bois, forêt, terrains, chasse. (1834-1933)
        Présentation du contenu :

        Partie des bois de la commune avec les propriétés de M. Godet, délimitation (1834-1840).

        Bois, bornage (1836-1859).

        Forêt communale de Lachaz, bornage avec la propriété des frères Barbe de Lélex (1850-1869).

        Canton de bois de la section de Menthières, bornage partiel (1855-1868).

        Terrains distraits du régime forestier, délimitation (1860-1861).

        Bois communaux, aménagement (1861-1862).

        Forêt communale, concession de passage (1868-1870).

        Chasse, baux (1927-1933).


      • 2 O 1313 - Fontaines, cimetière. (1860-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines au hameau de l'Abbaye, établissement (1892-1893).

        Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1860) ; concessions (1903-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine