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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1325-1332 - Cize (1807-1941)
    Lieu(x) : Cize (Ain, France)

    • 2 O 1330 - Biens communaux. (1821-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, litige avec M. Morel (1821) ; amodiations (1841-1850) ; aliénation d'une parcelle (1888).

      Carrières de pierres de taille, concessions : à signaler un extrait du plan cadastral (1900-1902).

      Bois communaux, aménagement (1829-1864) ; pâturage (1847) ; révision de l'aménagement (1871).

      Régime forestier, distraction de la coupe de Garforan : à signaler 1 plan (1859-1860).

      Fontaine publique, reconstruction (1831).

      Abreuvoir, construction (1891-1893).

      Cimetière, concessions (1930-1932).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine